Documents restructuration 2013
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43662 résultats correspondant à votre recherche.
Infocéréales
22/10/2024
InfoCéréales 1234 - 22 octobre 2024 / 22nd october 2024
Flash info hebdomadaire sur les céréales - InfoCéréales - l'actualité Bruxelloise / Weekly Brussels News
20241022_Infocéréales.pdf
187 Ko
Guichet Territoriaux
24/06/2024
Guide de l'utilisateur pour la définition des PME
Le présent guide de l’utilisateur a pour but d’apporter une orientation générale aux entrepreneurs et autres parties intéressées dans le cadre de l’application de la définition des PME. Il est dépourvu...
guide_2020_de_lutilisateur_pour_la_definition_des_pme(1).pdf
1,4 Mo
Guichet Territoriaux
04/06/2024
Décision INTV-SIIF-2024-036 - Guichet Maturation
Cette décision fixe les objectifs du dispositif "Guichet Maturation" ainsi que les critères d'éligibilité, les modalités de dépôt et d'instruction des projets déposés.
Décision Planif guichet maturation.pdf
148 Ko
PAM - Guichet
23/10/2024
doc_1-Descriptif littéraire PAM guichet
Ce descriptif littéraire doit présenter le projet, le porteur ainsi que le partenariat.
doc_1-Descriptif littéraire-guichet PAM.docx
59 Ko
PAM - Guichet
23/10/2024
doc_2-Fiches projet guichet PAM
Ce document présente via des fiches thématiques des données relatives au projet, au chef de file et au partenariat, en particulier des informations quantitatives.
doc_2-Fiches projet-guichet PAM.xlsx
146 Ko
PAM - Guichet
23/10/2024
doc_3-Attestation de minimis
Attestation sur l'honneur à insérer dans toutes les demandes d’aide au titre du règlement (UE) 2023/2831 de la Commission européenne du 13 décembre 2023 relatif à l’application des articles 107 et 108...
doc_3-Attestation de minimis.pdf
618 Ko
PAM - Guichet
23/10/2024
Guide l'utilisateur pour la définition des PME
Le présent guide de l’utilisateur a pour but d’apporter une orientation générale aux entrepreneurs et autres parties intéressées dans le cadre de l’application de la définition des PME. Il est dépourvu...
guide_2020_de_lutilisateur_pour_la_definition_des_pme.pdf
1,4 Mo
PAM - Guichet
23/10/2024
Modèle lettre d'engagement guichet PAM
Ce modèle de lettre d'engagement est à complété et à signer par chaque partenaire s'engageant dans le projet.
Modèle lettre d'engagement-guichet PAM.docx
12 Ko
2024
24/10/2024
Marché de l’huile d’olive Monde, Europe, France - Campagne 2022-2023
Cette publication fait état du marché oléicole aux niveaux international et français sur la campagne 2022-2023 et de son évolution sur la décennie précédente. Elle fournit une analyse quantitative et qualitative...
20241024_Bilan_2022_2023_HO.pdf
5,5 Mo
2024
24/10/2024
Étude sur le fonctionnement général du marché des engrais minéraux dans la situation spécifique des filières grandes cultures
Cette étude réalisée par AND International vise à mieux comprendre, pour le secteur des grandes cultures, l’organisation et le fonctionnement du marché des engrais azotés, phosphatés et potassiques dans...
ETU-MUL-Engrais_mineraux_et_grandes_cultures_2024.pdf
13,8 Mo
AAP Territoriaux
24/10/2024
Décision modificative INTV-SIIF-2024-100_Projets Territoriaux
Modification de la décision N°INTV-SIIF-2024-035 relative à la mise en œuvre par FranceAgriMer du dispositif « projets territoriaux » dans le cadre du fonds en faveur de la souveraineté et des transitions....
INTV-SIIF-2024-100_DM_AAP territoriaux.docx.pdf
79 Ko
PAM - Guichet
24/10/2024
Décision INTV-SIIF-2024-99 - Guichet Maturation - PAM
Cette décision fixe les objectifs du dispositif "Guichet Maturation - PAM" ainsi que les critères d'éligibilité, les modalités de dépôt et d'instruction des projets déposés.
INTV-SIIF-2024-99_Décision_guichet maturation_PAM.pdf
140 Ko
Guichet Territoriaux
24/10/2024
Décision modificative INTV-SIIF-2024-101_guichet maturation
Modification de la décision N°INTV-SIIF-2024-036 relative à la mise en œuvre par FranceAgriMer du dispositif « maturation des projets territoriaux » dans le cadre de la planification écologique. Ajout...
INTV-SIIF-2024-101_DM_guichet maturation.docx.pdf
90 Ko
PAM - Structuration de filières
24/10/2024
Décision INTV-SIIF-2024-98 - Structuration de filières - PAM
Cette décision fixe les objectifs de l'appel à projets "Structuration de filières - PAM" ainsi que les critères d'éligibilité, les modalités de dépôt et d'instruction des projets déposés.
INTV-SIIF-2024-98_Décision_AAP territoriaux_PAM.pdf
161 Ko
2024
05/11/2024
Offre d'emploi - 24890 - Gestionnaire comptable
Un poste de Gestionnaire comptable est à pourvoir
24890-FAM-AC-Gestionnaire-comptable.docx.pdf
262 Ko
2024
05/11/2024
Offre d'emploi - 24489 - Gestionnaire recouvrement
Un poste de Gestionnaire recouvrement est à pourvoir
24489-FAM-AC-Gestionnaire recouvrement .docx.pdf
261 Ko
2024
03/12/2024
LES FLEURS ET PLANTES ACHETÉES À L’OCCASION DE LA FÊTE DES MERES en 2024
Infographie sur les achats des ménages français de fleurs et plantes à l'occasion de la fête des mères en 2024
BIL-HOR-fete-des-meres-2024.pdf
1,7 Mo
GRANDES CULTURES
04/12/2024
FranceAgriMer participe à la 64e Bourse de Commerce Européenne des grains
Communiqué de presse sur la participation de FranceAgriMer à la 64e Bourse de Commerce Européenne, rendez-vous des acteurs du commerce mondial des céréales et des oléo-protéagineux, à Paris les 5 et 6...
CP_Bourse_de_commerce_europeenne_2024.pdf
51 Ko
2024
06/01/2025
Offre d'emploi - 25911 - Chef(fe) du service de l’appui au pilotage
Un poste de Chef(fe) du service de l’appui au pilotage est à pourvoir
25911-FAM-SAP-Chef(fe) du service de lappui au pilotage.doc.pdf
136 Ko
2024
04/12/2024
Synthèse de l'étude sur la commercialisation de vin par Internet en France (Ecommerce)
Étude sur la commercialisation de vin via le circuit Ecommerce. Ces travaux ont été menés par le cabinet Xerfi Specific, avec le financement du CNIV et de FranceAgriMer. L'étude présente les principaux...
SYN_ECOMMERCE_VIN.pdf
2,3 Mo
GENETIQUE ANIMALE
26/11/2024
Notice explicative des annexes minimis
Cette note explique comment remplir les annexes 3 et 3 bis sur les aides de minimis.
Notice explicative des annexes 3 & 3 bis.pdf
915 Ko