Documents restructuration 2013
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43451 résultats correspondant à votre recherche.
Bois & Plans 2020
24/04/2025
Fiche n°8 Autres organismes nuisibles des bois et plants de vigne
Fiche d'information sur les autres organismes nuisibles des bois et plants de vigne - Avril 2025
Collection des fiches "organismes nuisibles des B&P de vigne"
Élaborée dans le cadre de l’article 2 du...
Fiche n°8 autres Organismes Nuisibles_avril 2025.pdf
305 Ko
Bois & Plans 2020
14/06/2024
Fiche n°1 Flavescence dorée
Fiche d'information sur la Flavescence dorée - Juin 2024
Collection des fiches "organismes nuisibles des B&P de vigne"
Élaborée dans le cadre de l’article 2 du règlement 2019/827 par FranceAgriMer pour...
Fiche n°1 Flavescence dorée_Juin2024.pdf
829 Ko
Bois & Plans 2020
06/08/2020
Fiche n°3 Bois Noir
Fiche d'information sur le Bois Noir
Collection des fiches "organismes nuisibles des B&P de vigne"
Elaborée dans le cadre de l’article 2 du règlement 2019/827 par FranceAgriMer pour le secteur des bois...
Fiche n°3 Bois noir.pdf
819 Ko
2025
24/04/2025
Décision consolidée PO F&L - NPAC 2023-2027
Règles relatives au dépôt et à la présentation des programmes opérationnels par les organisations de producteurs
Décision consolidée PO FL NPAC version mars 2025.pdf
8,3 Mo
Bois & Plans 2020
10/08/2023
Fiche n°9 Aleurocanthus spiniferus
Fiche d'identification de Aleurocanthus spiniferus
Fiche de reconnaissance SORE Aleurocanthus spiniferus réalisée par la DGAL 04/08/2023
Fiche n°9 Aleurocanthus_spiniferus.pdf
1,1 Mo
Bois & Plans 2020
24/04/2025
Fiche n°7 Popillia japonica
Fiche d'information sur Popillia japonica - Avril 2025
Fiche de reconnaissance SORE Popillia japonica réalisée par la DGAL 30 mai 2022
Fiche n°7 Popillia japonica_avril 2025.pdf
1,9 Mo
2025
16/04/2025
Annexe 1 : Attestation comptable volet structurel
Annexe 1 : Attestation comptable volet structurel
Annexe 1 - Attestation comptable.xlsx
160 Ko