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Date de publication
- septembre 2024 : 8
- août 2024 : 2
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- juin 2024 : 12
- mai 2024 : 4
- avril 2024 : 7
- mars 2024 : 4
- février 2024 : 20
- janvier 2024 : 9
- décembre 2023 : 13
- novembre 2023 : 6
- octobre 2023 : 8
- Date antérieure : 2148
Type de contenu
Guide utilisateur DAC-DP 2022/2023 | 18/08/2023
Ce guide décrit les modifications possibles sur la Demande d'aide (DA) ainsi que le dépôt d'une demande de paiement (DP)
22-23_DAC_...pdf
6,8 Mo
Arrêté du 18 août 2014 relatif aux modalités de déclaration et de contrôle de la valorisation des résidus de la vinification | 18/08/2023
Arrêté du 18 août 2014 relatif aux modalités de déclaration et de contrôle de la valorisation des résidus de la vinification
Arrêté du ...pdf
118 Ko
INTV-GPASV-2023-45 distillation sous produits | 18/08/2023
INTV-GPASV-2023-45 distillation sous produits
INTV-GPASV...pdf
205 Ko
Décret 2018-10 du 5 janvier 2018 relatif à la valorisation des sous produits de la vinification | 18/08/2023
Décret 2018-10 du 5 janvier 2018 relatif à la valorisation des sous produits de la vinification
décret 201...pdf
65 Ko
Décret 2014-903 du 18 août 2014 relatif à la valorisation des résidus de la vinification | 18/08/2023
Décret 2014-903 du 18 août 2014 relatif à la valorisation des résidus de la vinification
Décret no ...pdf
167 Ko
Liste des opérateurs pour la commercialisation des alcools dans les secteurs industriels et énergétiques | 18/08/2023
Liste des opérateurs
Liste des ...pdf
12 Ko
Fiche d'identification de Aleurocanthus spiniferus | 10/08/2023
Fiche de reconnaissance SORE Aleurocanthus spiniferus Quaintance, réalisé par la DGAL 04/08/2023
Fiche n°9 ...pdf
1,1 Mo
Bilan du commerce extérieur 2022 | 04/08/2023
Bilan du commerce extérieur, portant sur les données de production, consommation et échanges internationaux de vins sur les données 2022. Le bilan comprend également une analyse sur les importations et...
BIL_VIN_Bi...pdf
8,4 Mo
Synthèse de l'étude économique préalable à la mise en œuvre d'un label bas carbone dans la filière vitivinicole française | 02/08/2023
Synthèse de l'étude économique préalable à la mise en œuvre d'un label bas carbone dans la filière vitivinicole française, réalisée par les cabinets AND international et Carbone 4. Cette étude donne notamment...
SYN_BC_JUI...pdf
1,6 Mo
Infographie sur l'étude du label bas carbone en vin | 02/08/2023
Infographie de l'étude préalable à la mise en place d'un label bas carbone dans la filière vitivinicole menée par les cabinets AND international et Carbone 4.
INFO_VIN_B...pdf
991,5 Ko
Liste des centres de methanisation 2023-07-25 | 25/07/2023
liste des centres de méthanisation au 25 juillet 2023
Liste des ...pdf
8 Ko
Bilan 2022 des ventes et achats de vins tranquilles | 20/07/2023
Bilan 2022 des ventes de vins tranquilles en grande distribution et des achats de vins par les ménages français
BIL-VIN-20...pdf
8,4 Mo