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1513 résultats correspondant à votre recherche.
Guide utilisateur de la demande d'aide AAP 2024 | 06/09/2024
Ce guide a vocation à vous aider à déposer vos dossiers sur la téléprocédure viti-promotion.
Guide_util...pdf
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Liste des distillateurs enregistrés 2024-09-04 | 04/09/2024
Liste des distillateurs enregistrés au 4 septembre 2024
2024-09-04...pdf
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Note aux distillateurs DSP 2024-2025 | 03/09/2024
Note aux distillateurs relative à la mise en place par FranceAgriMer d’une aide pour l’élimination des sous-produits de la vinification (résidus constitués des marcs et lies) par distillation en application...
Note aux d...pdf
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Liste des variétés de raisins de cuve pouvant être plantées, replantées ou greffées aux fins de la production vitivinicole | 22/08/2024
Annexe définie à l’article 1er de l’arrêté du 1er août 2024 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve (22/08/2024)
Liste_Clas...pdf
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Fiche n°8 Autres organismes nuisibles des bois et plants de vigne | 19/08/2024
Fiche d'information sur les autres organismes nuisibles des bois et plants de vigne
Collection des fiches "organismes nuisibles des B&P de vigne"
Élaborée dans le cadre de l’article 2 du règlement 2019/827...
Fiche n°8 ...pdf
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Calendrier AAP 2024 | 23/07/2024
Calendrier exposant les grandes étapes du cycle de vie des dossiers de l'AAP 2024.
Calendrier...pdf
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Cahier des charges démonstrateurs | 22/07/2024
Cahier des charges démonstrateurs
Cahier des...pdf
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ANNEXE 2 - Budget prévisionnel par action du projet 2024 | 22/07/2024
ANNEXE 2 - Budget prévisionnel par action du projet 2024
ANNEXE 2 -...pdf
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ANNEXE 3 - Budget prévisionnel par organisme 2024 | 22/07/2024
ANNEXE 3 - Budget prévisionnel par organisme 2024
ANNEXE 3 -...pdf
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Ordre de méthode des inspections sanitaires officielles sur VMG | 18/07/2024
Ordre de méthode des contrôles officiels nécessaires à la délivrance d'un passeport phytosanitaire conformément à l'article 87 du règlement (UE) 2016/2031 sur vignes mères de greffon
Délégation de contrôles...
ODM 1A con...pdf
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