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Date de publication
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- novembre 2023 : 6
- octobre 2023 : 8
- Date antérieure : 2148
Type de contenu
Investissement 2013 formulaire partie 2 | 21/02/2013
Mise en oeuvre par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d’investissement des entreprises dans le cadre de l’OCM vitivinicole pour les exercices financiers 2013 à 2018.
investisse...xls
597 Ko
Liste des distilleries habilitées par FranceAgriMer pour la campagne 2012/2013 | 21/02/2013
Cette liste reprend la totalité des distilleries habilitées par FranceAgriMer pour effectuer les analyses communautaires au titre de la campagne 2012 / 2013.
2013-02-05...pdf
10 Ko
Investissement 2013 formulaire partie 1 | 21/02/2013
Mise en oeuvre par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d’investissement des entreprises dans le cadre de l’OCM vitivinicole pour les exercices financiers 2013 à 2018.
Formulaire...xls
608 Ko
Réunion du Conseil "Vins" de FranceAgriMer au ministère : des échanges fructueux entre Stéphane Le Foll et les professionnels de la filière viticole | 20/02/2013
Le Conseil spécialisé « Vins » de FranceAgriMer s’est réuni le 20 février 2013, sous la présidence de Jérôme Despey. Cette réunion, qui s’est exceptionnellement tenue au ministère de l’Agriculture, a permis...
CPresseFra...pdf
201 Ko
Communiqué de presse - Conseil spécialisé viticole du 20 février 2013 | 19/02/2013
Retrouvez le dossier de séance du conseil spécialisé du 20 février 2013
CPresseFra...pdf
201 Ko
Note de conjoncture Vins du cs du 20 février 2013 | 19/02/2013
Retrouvez le dossier de séance du conseil spécialisé viticole du 20 février 2013
Noteconjon...pdf
518 Ko
Note distillation PV 12-13 rectificative du 6 février 2013 | 05/02/2013
Cette note comporte les évolutions relatives au taux d’aide à la transformation des lies, ainsi qu’aux modalités de calcul de la réduction de l’assiette de l’aide lorsque les demandes d’aides excèdent...
Note disti...pdf
47 Ko
Arrété du 28 janvier 2013 modifiant l'arrété du 17 aout 2011 relatif à la distillation des sous produits | 05/02/2013
Cet arrété modifie le taus d'aide pour les Lies et le cacul relatif au dépassement de l'imposition.
Arrete 28j...pdf
101 Ko
INT_DG_PLAQUETTE FORMATION EXPORT | 31/01/2013
Savoir répondre aux exigences sanitaires et phytosanitaires à l'exportation vers les pays-tiers
INT_DG_PLA...pdf
431 Ko
Conseil « Vins » de FranceAgriMer du 23 janvier 2013 | 28/01/2013
Le Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole s’est réuni le 23 janvier 2013, sous la présidence de Jérôme Despey.
A l'occasion de cette séance, un point a été fait sur la mise en place...
CPresseFra...pdf
206 Ko
Circulaire MAAF - dérogation auto plantation force majeur | 22/01/2013
Vous trouverez ci-joint le dossier de séance concernant le conseil spécialisé vin du 23 janvier 2013.
04 - CS23-...pdf
35 Ko
comparatifs montants 4 ans NATau 2013 01 22 | 22/01/2013
Vous trouverez ci-joint le dossier de séance concernant le conseil spécialisé vin du 23 janvier 2013.
05 - CS23-...pdf
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