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Date de publication
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- novembre 2023 : 6
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Type de contenu
Attestation de valorisation des échantillons | 30/12/2012
Valorisation des échantillons nécessaires au programme de promotion de promotion par phase. Rappel des dispositions liant l’opérateur et FranceAgriMer
Méthode ou références de la valorisation des échantillons...
4-Attestat...doc
25 Ko
INTERNATIONAL-SAITL-D 2012-20 | 27/12/2012
INTERNATIONAL-SAITL-D 2012-20 du 17-04-2012
Relative à l'éligibilité des dépenses pour les programmes de promotion vitivinicole dans les pays tiers
INTERNATIO...pdf
1,1 Mo
INTERNATIONAL-SAITL-D 2010-52 | 27/12/2012
Modalités de paiement par FranceAgriMer de l'aide au programme de promotion vins dans les pays tiers
INTERNATIO...pdf
363 Ko
Arrêté du 16-02-09 définissant les conditions d'éligibilités | 27/12/2012
Arrêté du 16 février 2009 définissant les conditions de mise en oeuvre des
mesures de promotion dans les pays tiers, éligibles au financement par les
enveloppes nationales définies par le règlement (CE)...
Arrêté du ...pdf
60 Ko
Projet de decision DG aide investissement viti | 23/12/2012
Projet de décision du Directeur relatives à l' aide aux investissements dans le secteur de la viticulture
projet dec...pdf
3,4 Mo
Formulaire - Partie 1 | 23/12/2012
Demande de subvention pour des investissements dans le secteur du vin
projet for...pdf
275 Ko
Formulaire partie, 2 | 23/12/2012
Demande de subvention pour des investissements dans le secteur du vin
projet for...pdf
523 Ko
Liste A1 des variétés de vignes inscrites au catalogue officiel - mise à jour du 07/12/2012 | 09/12/2012
Dans ce document sont recensée les variétés de plants de vigne inscrites au Catalogue officiel des variétés de vigne sur la liste A1
liste A1 ...pdf
13 Ko
Registre des matériels de multiplication relatifs au catalogue français des variétés de vigne - dernière mise à jour : 20/02/2012 | 09/12/2012
liste des Variétés de porte-greffe
registre d...pdf
18 Ko
Registre des matériels de multiplication Cuve - Table - UP Internet - mise à jour du 07/12/2012 | 09/12/2012
liste des matériels de multiplication relatifs au catalogue français des variétés de vigne - Date de dernière mise à jour : 07/12/2012
Variétés de cuve / Variétés table / variétés à usage particulier.
registre d...pdf
97 Ko
FranceAgriMer au salon Vinitech Sifel du 27 au 29 novembre 2012 à Bordeaux : informer, écouter et accompagner les professionnels | 21/11/2012
À l'occasion de sa participation à Vinitech Sifel, FranceAgriMer met l’accent sur l'information et les échanges avec les acteurs des filières vin et fruits & légumes par une présence permanente d'experts...
CPresseFra...pdf
213 Ko
Présentation sur les marchés à la production à fin octobre 2012 | 20/11/2012
Présentation sur les marchés à la production à fin octobre 2012
Marchespro...pdf
394 Ko