Les dernières mises en ligne

Modèle pour les rapports d'activité | 30/12/2012

Rapport d’activités par phase : Description de la mise en œuvre du programme et de ses actions; Présentation des actions pour chaque pays cible Fournir pour chaque action toutes les informations nécessaires...

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Règlement d’exécution (UE) n° 1246/2012 de la Commission du 19 décembre 2012 modifiant le règlement (CE) n° 616/2007 portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires communautaires dans le secteur de la viande de volaille | 27/12/2012

Règlement d’exécution (UE) n° 1246/2012 de la Commission du 19 décembre 2012 modifiant le règlement (CE) n° 616/2007 portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires communautaires dans le...

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Note aux Opérateurs n° 25 / 2012 : Liste des Sociétés de Contrôles et de Surveillance dûment agréées | 29/11/2012

Liste des sociétés spécialisées sur le plan international en matière de contrôle et de surveillance agréées par les Etats membres conformément aux dispositions prévues à l’annexe VIII du règlement (CE)...

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Note aux Opérateurs n° 24 / 2012 : Modification du réglement (CE) n°951/2006 relatif aux échanges dans le secteur du sucre | 16/10/2012

Réglement (CE) n°786/2012 portant modification du réglement (CE) n°951/2006 relatif aux échanges dans le secteur du sucre

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Note aux Opérateurs n° 23 / 2012 : Renouvellement des Listes Analytiques pour les PHA1 et la taxe CCMSA | 04/10/2012

Formulaire et guide relatifs au renouvellement des listes analytiques utilisées pour le bénéfice des restitutions relevant des produits Hors Annexe 1 et la pour la taxe CCMSA

Note232012...pdf 915 Ko

Note aux Opérateurs n° 22 / 2012 : Preuve d'Arrivée à Destination sur le GABON | 16/09/2012

Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur le GABON

Note222012...pdf 717 Ko

Note aux Opérateurs n° 21 / 2012 : Preuve d'Arrivée à Destination à CUBA | 09/09/2012

Modèle de preuve d'arrivée à destination à CUBA

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Note aux Opérateurs n° 19 / 2012 : Preuve d’Arrivée à Destination en COREE | 06/09/2012

Modèle de Preuve d’Arrivée à Destination en COREE

Note192012...pdf 419 Ko

Note aux Opérateurs n° 20 / 2012 : Preuve d'Arrivée à Destination en NORVEGE | 06/09/2012

Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination en NORVEGE

Note202012...pdf 348 Ko

Etude sur les marchés d’intérêt national et les marchés de gros en France : diagnostic stratégique et perspectives | 02/09/2012

Synthèse de l'étude réalisée pour FranceAgriMer par le cabinet Blézat Consulting en 2012. Analyse menée dans le but d’aider les opérateurs des MIN et marchés de gros à développer une vision prospective...

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Rapport d'activité de FranceAgriMer - 2011 | 25/07/2012

FranceAgriMer publie son rapport d'activité pour l'année 2011. En trois ans, l'établissement a acquis une visibilité et une lisibilité qui bénéficient à l'ensemble des filières de l'agriculture et de...

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Note aux Opérateurs n° 17 / 2012 : Preuve d'Arrivée à Destination sur le SENEGAL | 15/07/2012

Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur le SENEGAL

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