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Nectarines blanches - Répertoire des variétés éligibles | 26/12/2012
Rénovation des vergers - Variétés de nectarines blanches éligibles
NECTARINE ...pdf
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Abricot - Répertoire variétés éligibles | 26/12/2012
Rénovation des vergers - Répertoire variétés éligibles d'abricots
Abricot V0...pdf
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Nectarines jaunes - Répertoire des variétés éligibles | 26/12/2012
Rénovation des vergers - Variétés de nectarines jaunes éligibles
NECTARINE ...pdf
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Pêches blanches - Répertoire des variétés éligibles | 26/12/2012
Rénovation des vergers - Variétés de pêches blanches éligibles
PECHE BLAN...pdf
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NS - USA/CONDITIONS D'AGREMENT DES ETABLISSEMENTS/VIANDES ET PRODUITS CARNES n°2012-8274 | 25/12/2012
La présente note de service détaille les exigences spécifiques pour l'exportation
de viandes et produits carnés vers les USA.
Ces dispositions s'ajoutent aux exigences générales prévues par la NS
DGAL/SDSSA/SDASEI/N2011-8254...
INT_DGAL_S...pdf
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Projet de decision DG aide investissement viti | 23/12/2012
Projet de décision du Directeur relatives à l' aide aux investissements dans le secteur de la viticulture
projet dec...pdf
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Formulaire - Partie 1 | 23/12/2012
Demande de subvention pour des investissements dans le secteur du vin
projet for...pdf
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Formulaire partie, 2 | 23/12/2012
Demande de subvention pour des investissements dans le secteur du vin
projet for...pdf
523 Ko
Pomme - Répertoire des variétés éligibles | 20/12/2012
Rénovation des vergers - Variétés de pommes éligibles
POMME V06.pdf
36 Ko
Note aux opérateurs 26 / 2012 : Modalités de remboursement de la taxe CCMSA | 16/12/2012
Modalités de remboursement de la taxe CCMSA en application de l'article 1618 septies du CGI
Note262012...pdf
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Note aux opérateurs n° 26 / 2012 : formulaire de demande de remboursement de la taxe CCMSA | 16/12/2012
Note aux opérateurs n° 26 / 2012 : formulaire de demande de remboursement de la taxe CCMSA
Demande_Re...xls
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Taux de restitutions pour le secteur des oeufs, 14 décembre 2012 | 13/12/2012
Règlement (CE) n° 1199/2012 de la Commission du 13 décembre 2012 fixant les restitutions à l'exportation dans le secteur des oeufs
Oeufs 2012...pdf
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