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Date de publication
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- décembre 2023 : 53
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- octobre 2023 : 54
- septembre 2023 : 43
- août 2023 : 33
- Date antérieure : 7325
Type de contenu
Règlement consolidé (CE) n° 501/2008 de la Commission du 5 juin 2008 portant modalités d’application du règlement (CE) n° 3/2008 du Conseil | 26/12/2008
Relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers.
REGLEMENTC...pdf
168 Ko
Règlement (CE) No 1313/2008 de la commission du 19 décembre 2008 modifiant le règlement (CE) no 501/2008 | 18/12/2008
portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 du Conseil relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers.
Annexe-A4-...pdf
44 Ko
Décret n° 2008-1359 du 18 décembre 2008 portant création des conseils de bassin viticole | 17/12/2008
Décret n° 2008-1359 du 18 décembre 2008 portant création des conseils de bassin viticole
1251.pdf
129 Ko
Formulaire de demande d’aide à l'enrichissement par adjonction de moûts | 14/12/2008
Formulaire DDE à destination des producteurs.
DDE_AIDE_p...pdf
31 Ko
NS - CANADA/CONDITIONS DE PRODUCTION DES PRODUITS CARNES n°2008-8308 | 09/12/2008
La présente note de service actualise les exigences spécifiques de production des viandes fraîches et des produits à
base de viandes exportés vers le Canada suite à l'approbation par les autorités canadiennes...
INT_DGAL_S...pdf
59 Ko
Restitutions à l’exportation pour les conserves de viande bovine | 02/12/2008
Note numéro 22 / 2008 complément à la note numéro 22/2006; Règlement (CE) n° 1731/2006 portant modalités d’application pour certaines conserves de viande bovine,
Note08-22.pdf
1,4 Mo
Restitutions par voie d'adjudication – Produits laitiers | 30/11/2008
Note aux opérateurs numéro 21/2008; Règlement n° 619/2008 de la Commission du 27 juin 2008 relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour les restitutions à l'exportation.
Note08-21.pdf
66 Ko
Financement de certaines dépenses de rénovation du verger | 20/11/2008
Circulaire relative à la mise en oeuvre par Viniflhor d'un programme relatif au financement de certaines dépenses de rénovation du verger.
Circ-12-20...pdf
253 Ko
Restitutions à l’exportation pour les conserves de viande bovine | 16/11/2008
Note numéro 20/2008 complément à la note numéro 22/2006; Règlement (CE) n° 1731/2006 portant modalités d’application pour certaines conserves de viande bovine,
Note08-20.pdf
144 Ko
Lettre sur la certification des produits laitiers ainsi que des produits à base de beurre, d’huiles et de matières grasses - RU | 05/11/2008
Version russe.
Lettre-06-...pdf
36 Ko
Lettre sur la certification des produits laitiers ainsi que des produits à base de beurre, d’huiles et de matières grasses - FR | 05/11/2008
Version française.
Lettre-06-...pdf
39 Ko
Note aux opérateurs numero 18 / 2008 -importation de beurre néo-zélandais | 28/10/2008
Importations sur la base d’un certificat d’importation couvert par un IMA1 (Inward Monitoring Arrangement) – Beurre néo-zélandais
Note08-18.pdf
199 Ko