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Certificat d’importation et d'exportation de viande bovine. | 15/05/2008
Notice d’information concernant les modalités de gestion des certificats dans le secteur de la viande bovine, abrogation du règlement (CE) n° 1445/95.
Note08-8.pdf
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Certificat d’importation et d'exportation de viande bovine. | 15/05/2008
Notice d’information concernant les modalités de gestion des certificats dans le secteur de la viande bovine, abrogation du règlement (CE) n° 1445/95.
Note08-8.pdf
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Certificat d’importation de viande bovine destinée à la transformation. | 02/05/2008
Note aux opérateurs numéro 7 concernant les modalités de gestion du contingent tarifaire d’importation de viande bovine destinée à la transformation de 54 703 tonnes pour la période du 1er juillet 2008...
Note08-7.pdf
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Produits agroaromatiques et cosmétiques : Pôle Pass : "du bleu azur au bleu lavande", une greffe qui prend | 01/05/2008
Mondialisation oblige, l'industrie aromatique est confrontée à une sévère concurrence. Qui plus est, elle est soumise à une forte pression réglementaire. Le pôle Pass se propose de transformer ces contraintes...
1210948548...pdf
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Extrait de la partie réglementaire du code rural relatif à la gestion de la production et de la vente de lait (modifié le 21 avril 2008 - articles D654-29 à R654-114) | 20/04/2008
Extrait de la partie réglementaire du code rural relatif à la gestion de la production et de la vente de lait (modifié le 21 avril 2008 - articles D654-29 à R654-114).
D654-29_R6...pdf
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Extrait de la partie législative du code rural relatif au statut des GAEC | 20/04/2008
(Articles L323-1à L323-16).
L323-1_L32...pdf
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Extrait de la partie législative du code rural relatif au statut des EARL | 20/04/2008
(Articles L324-1 à L324-10).
L324-1_L32...pdf
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Extrait de la partie réglementaire du code rural relatif à la gestion de la production et de la vente de lait (modifié le 21 avril 2008 - articles R671-1 et R671-2) | 20/04/2008
Extrait de la partie réglementaire du code rural relatif à la gestion de la production et de la vente de lait (modifié le 21 avril 2008 - articles R671-1 et R671-2).
R671-1_R67...pdf
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Certificat d’importation de viande bovine en provenance du BRESIL | 06/04/2008
Note aux opérateurs numéro 6 du 7 avril 2008. Mesures dérogatoires au règlement (CE) n° 1445/95, viandes bovines en provenance du BRESIL
Note08-6.pdf
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Une filière au cœur de ses territoires | 03/04/2008
Stratégie de développement durable de la filière française des huiles essentielles de lavandes et de lavandins; Présentation du 04 avril 2008.
1210693254...pdf
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Avenant à la circulaire 2O07/O2 du13 juin 2007, relative à une aideau diagnostic d'exploitation dansles caves particulières viticoles. | 31/03/2008
Modifications des articles V et Vll relatifs à la constitution des dossiers et au versement de Ia subvention accordée par |'office national interprofessionnel des fruits, des légumes; des vins et a I'horticulture.
Aide_aux_e...pdf
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Plantes aromatiques, adaptation territoriale et selection variétale. | 26/03/2008
Présentation ONIPPAM - 27 mars 2008
1210691489...pdf
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