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Ordonnance N° 24 du Médecin principal des Affaires sanitaires de la Fédération de Russie - FR | 25/09/2001
En date du 26 septembre 2001 « sur la mise en vigueur des règles sanitaires ».
SanPiN-2-1...pdf
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Règlement (CE) n° 1623/2000 de la Commission du 25 juillet 2000 : marché viticole | 24/07/2000
Fixant les modalités d’application du règlement (CE) n° 1493/1999 portant organisation commune du marché vitivinicole, en ce qui concerne les mécanismes de marché
432_REGLEM...pdf
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NS - AFRIQUE DU SUD/VIANDES TRANSFORMEES n°1997-8096 | 27/05/1997
Conditions d'exportation vers l'Afrique du Sud de produits transformés à base de viande fabriqués en France. Seules les denrées ayant subi un traitement thermique (conserves, semi-conserves et plats cuisinés...
INT_NS_ DG...pdf
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Sanitary Regulations for Practice and Distribution of Fishery Products - EN | 10/03/1996
Sanitary Regulations for Practice and Distribution of Fishery Products.
Sanpin-234...pdf
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Sanitary Regulations for Practice and Distribution of Fishery Products - FR | 10/03/1996
Règlementations sanitaires relatives aux pratiques et à la distribution des produits de la pêche.
Sanpin-234...pdf
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Décret n° 96-47 du 22 janvier 1996 relatif au transfert des quantités de références laitières | 22/01/1996
Décret n° 96-47 du 22 janvier 1996 relatif au transfert des quantités de références laitières.
1996_47.pdf
230 Ko
Entreprises de production et de traitement alimentaire - Procédés technologiques, matières premières - FR | 31/12/1995
Production du lait et des produits laitiers : Règles et normes sanitaires. Moscou : Centre d’information et d’édition du Goskomsanépidnadzor (Organe d’État chargé de la surveillance sanitaire et épidémiologique)...
SanPiN-2-3...pdf
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Entreprises de production et de traitement alimentaire - Procédés technologiques, matières premières - RU | 31/12/1995
Production du lait et des produits laitiers : Règles et normes sanitaires. Moscou : Centre d’information et d’édition du Goskomsanépidnadzor (Organe d’État chargé de la surveillance sanitaire et épidémiologique)...
SanPiN-2-3...pdf
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NS - AFRIQUE DU SUD/VIANDES FRAICHES n°1995-8219 | 14/09/1995
Agrément pour l'exportation vers l'Afrique du Sud des établissements producteurs de viandes fraiches
DGAL/SDHA/N 1995-8219 du 15 septembre 1995
INT_NS_DGA...pdf
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