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78 résultats correspondant à votre recherche.

Note de conjoncture mensuelle sur la filière lait de vache – Octobre 2020 | 30/10/2020

Informations de collecte / prix / coûts / échanges sur le marché mondial des produits laitiers portant sur le mois d'août 2020.
NCO-NOT-LA...pdf 113 Ko

Formulaire de demande d'autorisation -OPA | 30/10/2020

Formulaire de demande d'autorisation à réaliser les examens visuels en vue de la délivrance des passeports phytosanitaires pour le matériel de multiplication de la vigne secteur des bois et plants de...
Demande d'...docx 47 Ko

Note de conjoncture mensuelle sur les filières viande ovine et viande bovine – Octobre 2020 | 30/10/2020

Informations de prix / abattages / échanges / consommation sur le marché français de la viande ovine et bovine portant sur le mois d'août 2020.
NCO-NOT-VR...pdf 1,1 Mo

Qualit@lim orge fourragère, édition octobre 2020 | 30/10/2020

FranceAgriMer réalise chaque année, en partenariat avec Arvalis – Institut du Végétal, une enquête qualité s’intéressant aux critères qualitatifs d’attention pour les industries de l’alimentation animale....
QUALITALIM...PDF 392 Ko

Note de conjoncture mensuelle sur les filières avicoles et porcine – Octobre 2020 | 30/10/2020

Informations de prix / production / échanges / consommation / alimentation animale portant sur le mois d'août 2020.
NCO-NOT-VB...pdf 2,6 Mo

Procédure de mise en concurrence à suivre par les entités proposantes en vue de la sélection des organismes d’exécution et d’évaluation pour la réalisation de programmes de promotion au titre des règlements (UE) n°1144/2014, 2015/1829 et 2015/1831e | 30/10/2020

Les entités proposantes doivent sélectionner les organismes chargés de l’exécution des programmes simples et de leur évaluation au moyen d’une procédure de mise en concurrence garantissant le meilleur...
Procédure ...pdf 3 Mo

Formulaire - Demande de préfinancement | 30/10/2020

Formulaire de demande d'avance à destination des bénéficiaires à renvoyer dans les 30 jours suivant la date de signature de la convention
Formulaire...docx 52 Ko

Formulaire - Demande de paiement intermédiaire | 30/10/2020

Formulaire de demande de paiement à destination des bénéficiaires à renvoyer dans les 60 jours suivant la fin de chaque période de rapport (1 an)
Formulaire...docx 66 Ko

Formulaire - Demande de paiement du solde | 30/10/2020

Formulaire de demande de paiement du solde du programme à l'attention des bénéficiaires à transmettre dans les 90 jours suivant la fin de la dernière période de rapport
Formulaire...docx 67 Ko

Déclaration des coûts de personnel | 30/10/2020

Relatif aux coûts de personnel présentés au sein de votre dossier de demande de paiement
Déclaratio...xlsx 60 Ko

Annexe 7 - Rapport technique final | 30/10/2020

Vue d’ensemble des activités réalisées et des résultats de l’action reposant notamment sur les indicateurs d’impact visés à l’article 22 du règlement d’exécution (UE) 2015/1831 de la Commission
Annexe 7 -...docx 14 Ko

Procédure concernant l’utilisation des taux de change pour les organisations proposantes et les sous-traitants dans la réalisation des programmes de promotion au titre des règlements (UE) n°1144/2014, 2015/1829 et 2015/1831 | 30/10/2020

Règles concernant les taux de change
Procédure ...pdf 439 Ko