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Type de contenu
Règlement d’exécution (UE) n° 1246/2012 de la Commission du 19 décembre 2012 modifiant le règlement (CE) n° 616/2007 portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires communautaires dans le secteur de la viande de volaille | 27/12/2012
Règlement d’exécution (UE) n° 1246/2012 de la Commission du 19 décembre 2012 modifiant le règlement (CE) n° 616/2007 portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires communautaires dans le...
1246-2012.pdf
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Note aux Opérateurs n° 25 / 2012 : Liste des Sociétés de Contrôles et de Surveillance dûment agréées | 29/11/2012
Liste des sociétés spécialisées sur le plan international en matière de contrôle et de surveillance agréées par les Etats membres conformément aux dispositions prévues à l’annexe VIII du règlement (CE)...
Note252012...pdf
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L’évolution de la consommation de vin en France | 15/11/2012
Cette étude de FranceAgriMer vise à analyser les comportements individuels des Français en matière de consommation de vin .
Invitation à la Conférence du mardi 27 novembre 2012 de 14h30 à 15h30 (hall...
iNVIT-CONF...pdf
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Note aux Opérateurs n° 24 / 2012 : Modification du réglement (CE) n°951/2006 relatif aux échanges dans le secteur du sucre | 16/10/2012
Réglement (CE) n°786/2012 portant modification du réglement (CE) n°951/2006 relatif aux échanges dans le secteur du sucre
Note242012...pdf
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Quelles adaptations techniques envisagées pour la production et la première transformation des plantes médicinales ? Projet Adaprod | 14/10/2012
Cette étude présente les différentes règlementations en vigueur dans les secteurs industriels employant les plantes médicinales. Elle fait également état des principales attentes des acheteurs potentiels...
12adaprod.pdf
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Quelles perspectives commerciales pour les huiles essentielles de lavandin issues de la démarche de développement durable Censo ? | 14/10/2012
Cette étude présente différentes démarches en matière de développement durable dans les secteurs utilisateurs d'huiles essentielles. Elle présente la perception des utilisateurs industriels d'huiles essentielles...
12censo.pdf
1,8 Mo
Présentation de l'étude chaines de valeurs pour la filière plantes à parfum, aromatiques et médicinales - 10 octobre 2012 | 09/10/2012
Note du Conseil Spécialisé PPAM relative à la présentation de l'étude chaines de valeurs pour la filière plantes à parfum, aromatiques et médicinales.
6.1 - FAM ...pdf
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Note aux Opérateurs n° 23 / 2012 : Renouvellement des Listes Analytiques pour les PHA1 et la taxe CCMSA | 04/10/2012
Formulaire et guide relatifs au renouvellement des listes analytiques utilisées pour le bénéfice des restitutions relevant des produits Hors Annexe 1 et la pour la taxe CCMSA
Note232012...pdf
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Présentation de la logistique en Mer Noire | 02/10/2012
Document présenté lors de la rencontre du 02 octobre 2012 à Amiens
Présentati...pdf
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Note aux Opérateurs n° 22 / 2012 : Preuve d'Arrivée à Destination sur le GABON | 16/09/2012
Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur le GABON
Note222012...pdf
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Note aux Opérateurs n° 21 / 2012 : Preuve d'Arrivée à Destination à CUBA | 09/09/2012
Modèle de preuve d'arrivée à destination à CUBA
Note212012...pdf
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Note aux Opérateurs n° 19 / 2012 : Preuve d’Arrivée à Destination en COREE | 06/09/2012
Modèle de Preuve d’Arrivée à Destination en COREE
Note192012...pdf
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