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Comparaison entre les échanges agroalimentaires de la France etde l’Allemagne en 2010 | 04/12/2011
Malgré l’hétérogénéité des sources (cf. métholologie p.4) et les limites qui en découlent, il a semblé intéressant d’effectuer un exercice de comparaison entre la France et l’Allemagne, compte tenu de...
echanges-f...pdf
283 Ko
Modele de preuve d'arrivée à destination en Algérie - Note aux opérateurs numéro 09/2011 | 30/11/2011
Joint à la note, le modèle, recto et verso, de document douanier prouvant l’importation définitive des marchandises et l’acquittement des droits et taxes en territoire algérien conformément à l’article...
Note09b.pdf
1,1 Mo
Prise en compte des jours fériés 2012 pour le dépôt des demandes et la délivrance des certificats - Note aux opérateurs 10/2011 | 30/11/2011
Règlement (CE) n° 1108/2011 de la Commission du 28 octobre 2011 dérogeant aux différents règlements d’application en ce qui concerne le dépôt des demandes et la délivrance des certificats. Ces nouvelles...
Note10.pdf
141 Ko
Procédure d’adjudication permanente pour le sucre NC 1701 - Note aux opérateurs 11/2011 | 30/11/2011
Notice d’information concernant l’ouverture et les modalités de gestion de la procédure d’adjudication permanente pour le sucre NC 1701 à un taux réduit de droits de douane
PJ : un modèle de formulaire...
Note11b.pdf
167 Ko
Certificats d'importation, contingents tarifaires dans le sucre | 13/11/2011
Notice d’information n° 04/2011 concernant l’ouverture et les modalités de gestion d’un contingent tarifaire exceptionnel dans le secteur du sucre
NOTEOPE_04...pdf
175 Ko
Diaporama avenir biocarburants centre | 13/11/2011
Diaporama avenir biocarburants centre : Le marché mondial des biocarburants....
(document présenté lors des rencontres régional région centre du 05/10/2011)
04 - diapo...pdf
519 Ko
Note aux opérateurs n°03/2011 : contingents tarifaires, certificats d'importation, secteur volaille | 09/11/2011
Ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires dans le secteur
de la volaille originaires de Brésil, Thaïlande, et autres pays tiers.
NOTEOPE_03...pdf
187 Ko
Lapin de France : La filière cunicole française à l’horizon 2025 | 14/09/2011
Rapport final de la démarche prospective / Septembre 2011 . Etude réalisée avec le soutien de FranceAgrimer
Rpt-prospe...pdf
2,2 Mo
Note aux opérateurs n°07/2011- Certificats d'importation, secteur des fruits et légumes | 24/07/2011
Importation de pommes relevant du code NC 08 08 10 80.
nop-07-201...pdf
561 Ko
Certificats d'importation, adjudication permanente pour les importations du sucre | 04/07/2011
Notice d'information n° 06/2011 concernant l'ouverture et les modalités de gestion de la procédure d'adjudication permanente pour le sucre.
En pièce jointe, un modèle de formulaire de demande.
NOTEOPE_06...pdf
852 Ko
La nutrition animale dans le monde | 13/06/2011
Composition des aliments pour animaux et variation selon secteur géographique étudié.
05-Diapora...pdf
665 Ko
Fabrication d'aliments composés pour animaux et marchés des matières premières | 13/06/2011
Étude sur l'évolution de la production d'aliments composés pour animaux (France / Europe) et celle des marchés des matières premières qui les composent.
04-Dia-Fab...pdf
544 Ko