Moteur de recherche pour les fiches de FranceAgriMer 2018
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43689 résultats correspondant à votre recherche.
PAM - Guichet
23/10/2024
doc_1-Descriptif littéraire PAM guichet
Ce descriptif littéraire doit présenter le projet, le porteur ainsi que le partenariat.
doc_1-Descriptif littéraire-guichet PAM.docx
59 Ko
PAM - Guichet
23/10/2024
doc_2-Fiches projet guichet PAM
Ce document présente via des fiches thématiques des données relatives au projet, au chef de file et au partenariat, en particulier des informations quantitatives.
doc_2-Fiches projet-guichet PAM.xlsx
146 Ko
PAM - Guichet
23/10/2024
doc_3-Attestation de minimis
Attestation sur l'honneur à insérer dans toutes les demandes d’aide au titre du règlement (UE) 2023/2831 de la Commission européenne du 13 décembre 2023 relatif à l’application des articles 107 et 108...
doc_3-Attestation de minimis.pdf
618 Ko
PAM - Guichet
23/10/2024
Guide l'utilisateur pour la définition des PME
Le présent guide de l’utilisateur a pour but d’apporter une orientation générale aux entrepreneurs et autres parties intéressées dans le cadre de l’application de la définition des PME. Il est dépourvu...
guide_2020_de_lutilisateur_pour_la_definition_des_pme.pdf
1,4 Mo
PAM - Guichet
23/10/2024
Modèle lettre d'engagement guichet PAM
Ce modèle de lettre d'engagement est à complété et à signer par chaque partenaire s'engageant dans le projet.
Modèle lettre d'engagement-guichet PAM.docx
12 Ko
2024
24/10/2024
Marché de l’huile d’olive Monde, Europe, France - Campagne 2022-2023
Cette publication fait état du marché oléicole aux niveaux international et français sur la campagne 2022-2023 et de son évolution sur la décennie précédente. Elle fournit une analyse quantitative et qualitative...
20241024_Bilan_2022_2023_HO.pdf
5,5 Mo
2024
24/10/2024
Étude sur le fonctionnement général du marché des engrais minéraux dans la situation spécifique des filières grandes cultures
Cette étude réalisée par AND International vise à mieux comprendre, pour le secteur des grandes cultures, l’organisation et le fonctionnement du marché des engrais azotés, phosphatés et potassiques dans...
ETU-MUL-Engrais_mineraux_et_grandes_cultures_2024.pdf
13,8 Mo
AAP Territoriaux
24/10/2024
Décision modificative INTV-SIIF-2024-100_Projets Territoriaux
Modification de la décision N°INTV-SIIF-2024-035 relative à la mise en œuvre par FranceAgriMer du dispositif « projets territoriaux » dans le cadre du fonds en faveur de la souveraineté et des transitions....
INTV-SIIF-2024-100_DM_AAP territoriaux.docx.pdf
79 Ko
PAM - Guichet
24/10/2024
Décision INTV-SIIF-2024-99 - Guichet Maturation - PAM
Cette décision fixe les objectifs du dispositif "Guichet Maturation - PAM" ainsi que les critères d'éligibilité, les modalités de dépôt et d'instruction des projets déposés.
INTV-SIIF-2024-99_Décision_guichet maturation_PAM.pdf
140 Ko
Guichet Territoriaux
24/10/2024
Décision modificative INTV-SIIF-2024-101_guichet maturation
Modification de la décision N°INTV-SIIF-2024-036 relative à la mise en œuvre par FranceAgriMer du dispositif « maturation des projets territoriaux » dans le cadre de la planification écologique. Ajout...
INTV-SIIF-2024-101_DM_guichet maturation.docx.pdf
90 Ko
Documents DP DCF
11/07/2024
OS 1.4_Annexes financières DP DCF
OS 1.4_Annexes financières DP DCF
MAJ du 27/08/2024
Annexe financière DP_OS1.4_DCF.XLSX
284 Ko
Documents DP DCF
11/07/2024
OS 1.4_Liste PJ DP
OS 1.4_Liste PJ DP
27082024_liste pieces justificatives DP OS1.4.DCF.pptx
248 Ko
2024
11/07/2024
Présentation des marchés à la production - Conseil Spécialisé Vin & Cidre Juillet 2024
Présentation des marchés à la production, fournie aux membres du Conseil Spécialisé Vin & Cidre du 10 juillet 2024. Elle reprends les principaux éléments des marchés à la production à 48 semaines de la...
TDB-March-Prod-CS-JUILL-2024.pdf
2,8 Mo
Documents DP DCF
11/07/2024
OS 1.4 DCF_Annexe calculatrice subvention
OS 1.4 DCF_Annexe calculatrice subvention
Annexe_Calculatrice subvention_OS 1.4 FEAMPA DP V1.XLSX
214 Ko
COMMUN
19/07/2024
Modèle feuille de temps FEAMPA - Frais de personnel
Modèle feuille de temps FEAMPA - Frais de personnel
Modèle_Feuille de temps_FEAMPA.xlsx
24 Ko
Appel à projets VITILIENCE
19/07/2024
Décision INTV-SIIF 2024-81 AAP-Vitilience du 15 juillet 2024
Décision INTV-SIIF 2024-81 AAP-Vitilience du 15 juillet 2024
Décision INTV-SIIF 2024-81 AAP-Vitilience.pdf
628 Ko
CASDAR 2025
22/07/2024
Lettre d'engagement 2025
Lettre d'engagement 2025
Lettre_engagement 2025.docx
13 Ko
2023/2027 PPT
18/07/2024
DECISION INTV-POP-2024-82
Décision ouvrant l'AAP 2024 du dispositif de promotion des vins vers les pays tiers
INTV-POP-2024-82 - ouverture AAP 2024 -Promotion Pays Tiers.pdf
4,5 Mo
AAP Territoriaux
24/06/2024
doc_2-Fiches projet Projets Territoriaux
Ce document présente via des fiches thématiques des données relatives au projet, au chef de file et au partenariat, en particulier des informations quantitatives.
doc_2-Fiches projet.xlsx
158 Ko