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Type de contenu
Règlement (CE) N° 479/2008 du Conseil du 29 avril 2008 portant organisation commune du marché vitivinicole | 05/06/2008
et modifiant les règlements (CE) n° 1493/1999, (CE) n° 1782/2003, (CE) n° 1290/2005 et (CE) n° 3/2008, et abrogeant les règlements (CEE) n° 2392/86 et (CE) n° 1493/1999
REGLEMENT-...pdf
327 Ko
NS - CANADA/CONDITIONS DE PRODUCTION/ PRODUITS CARNES n°2008-8126 | 03/06/2008
La présente note de service décrit les exigences spécifiques de production des viandes fraîches et des
produits à base de viandes exportés vers le Canada.
Date : 4/06/2008
Ces dispositions viennent...
INT_DGAL_S...pdf
36 Ko
SanPiN 2.3.4.551-962 (russe) | 31/05/2008
Loi de Juin 2008 sur les produits laitiers - RU
SanPiN 2.3.4.551-962
SanPiN-2-3...pdf
761 Ko
Note aux opérateurs numero 10 / 2008 -importation de beurre néo-zélandais | 28/05/2008
Importations sur la base d’un certificat d’importation couvert par un IMA1 (Inward Monitoring Arrangement) – Beurre néo-zélandais
Note08-10.pdf
194 Ko
Note aux opérateurs numero 11 / 2008 -importation de produits laitiers | 28/05/2008
Ouverture des contingents tarifaires à droits préférentiels au 1er juillet 2008.
Note08-11.pdf
298 Ko
Certificat d’importation de viande bovine. | 25/05/2008
Note aux opérateurs numéro 9 concernant les modalités de gestion du contingent tarifaire d’importation de viande bovine congelée de 53 000 tonnes (contingent GATT) pour la période du 1er juillet 2008 au...
Note08-7.pdf
156 Ko
Certificat d’importation et d'exportation de viande bovine. | 15/05/2008
Notice d’information concernant les modalités de gestion des certificats dans le secteur de la viande bovine, abrogation du règlement (CE) n° 1445/95.
Note08-8.pdf
146 Ko
Certificat d’importation et d'exportation de viande bovine. | 15/05/2008
Notice d’information concernant les modalités de gestion des certificats dans le secteur de la viande bovine, abrogation du règlement (CE) n° 1445/95.
Note08-8.pdf
146 Ko
Certificat d’importation de viande bovine destinée à la transformation. | 02/05/2008
Note aux opérateurs numéro 7 concernant les modalités de gestion du contingent tarifaire d’importation de viande bovine destinée à la transformation de 54 703 tonnes pour la période du 1er juillet 2008...
Note08-7.pdf
156 Ko
Produits agroaromatiques et cosmétiques : Pôle Pass : "du bleu azur au bleu lavande", une greffe qui prend | 01/05/2008
Mondialisation oblige, l'industrie aromatique est confrontée à une sévère concurrence. Qui plus est, elle est soumise à une forte pression réglementaire. Le pôle Pass se propose de transformer ces contraintes...
1210948548...pdf
228 Ko
Extrait de la partie législative du code rural relatif au statut des GAEC | 20/04/2008
(Articles L323-1à L323-16).
L323-1_L32...pdf
31 Ko
Extrait de la partie législative du code rural relatif au statut des EARL | 20/04/2008
(Articles L324-1 à L324-10).
L324-1_L32...pdf
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