Comptes-rendus
Retrouvez les comptes-rendus des réunions de la Commission nationale des Programmes opérationnels.
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43678 résultats correspondant à votre recherche.
2021
23/07/2021
Analyse des facteurs de compétitivité sur le marché de la Fraise
Analyse de la compétitivité sur le marché international de la filière Fraise en 2020 (données 2019)
SYN-FL veille fraise 2020.pdf
1,1 Mo
TRACES
05/10/2021
1-TRACES NT Guide de connexion
PJ3_TRACES NT Guide de connexion
PJ3_TRACES NT Guide de connexion.pdf
1,9 Mo
2021
23/07/2021
Analyse des facteurs de compétitivité sur le marché de la pêche-nectarine
Analyse de la compétitivité sur le marché international de la filière pêche-nectarine en 2020 (données 2019)
SYN-FL veille peche necta 2020.pdf
931 Ko
PLAN FORMATION
05/10/2021
Plan de formation 2022
Plan de formation pour la fin 2021 et année 2022
PLAN DE FORMATION 2022.pdf
79 Ko
2019 / 2023
13/09/2021
modalité de calcul des salaires horaires chargés
Les coûts horaires de la rémunération des personnels des organisations bénéficiaires ayant participé à l'opération de promotion doivent être calculés selon les modalités de ce document.
Il est à transmettre...
Modalité Calcul Salaire Charge _Vdef.xls
34 Ko
2021
18/10/2021
PPT décret GACC 248-249
SER Pékin_20211013_ppt_décret_GACC_248-249 v2 (FB)
SERPékin_20211013_ppt_décret_GACC_248-249 v2 (FB).pdf
401 Ko
2021
18/10/2021
Categories HT risque CN EN FR
241-Veto-21sep29_Categories HT risque CN EN FR
241-Veto-21sep29_Categories HT risque CN EN FR V2.pdf
469 Ko
2021
06/10/2021
2022-GACC No.249 Measures Administration Import Export Food Safety EN
216-7 EN-2022-GACC No.249 MeasuresAdministrationImportExportFoodSafety
216-7 EN-2022-GACC No.249 MeasuresAdministrationImportExportFoodSafety.pdf
157 Ko
2021
15/09/2021
Bilans prévisionnels Blé dur, Blé tendre, Orges et Maïs - Campagne 2020/21 et 2021/22 du 15 septembre 2021
Bilans prévisionnels Blé dur, Blé tendre, Orges et Maïs - Campagne 2020/21 et 2021/22 du 15 septembre 2021
BIL-CER-C2020-21-140921-SANS.pdf
268 Ko
Info'Riz
08/09/2021
Info riz n° 261 du 3 septembre 2021
Info riz relative aux échanges et cotations de riz de l'UE, vente de riz depuis l'Italie et cours mondiaux.
NCO_CER_info_riz_N261_2021_09_03.pdf
161 Ko
2021
08/09/2021
Décision INTV-SANAEI 2021-47 du 29 juin 2021 modifiant la décision INTV-SANAEI 2020-68 du 2 décembre 2020 relative à la mise en oeuvre d'un programme d'aide aux investissement en exploitations pour la réduction des intrants
Agroéquipements DOM
Décision_agroéquipement_DOM 2021_47.pdf
1 Mo
Info'Riz
28/07/2021
Info riz n° 258 du 23 juillet 2021
Info riz relative aux échanges et cotations de riz de l'UE, vente de riz depuis l'Italie et cours mondiaux.
NCO_CER_info_riz_N258_2021_07_23.pdf
125 Ko
2021
09/09/2021
Note de conjoncture Horticulture (septembre 2021)
Note faisant le bilan des achats des foyers français et du commerce extérieur des végétaux d'ornement au 1er semestre 2021, publiée dans le cadre du Conseil Spécialisé Productions Végétales Spéciales de...
NCO-HOR-08-09-2021-CS.pdf
1,2 Mo
COMPOSITION
17/09/2021
Arrêté portant nomination du président et du vice-président du conseil spécialisé de FranceAgriMer «produits de la pêche et aquaculture» 22/10/2019
Arrêté du 22 octobre 2019 portant nomination du président et du vice-président du conseil spécialisé de FranceAgriMer «produits de la pêche et aquaculture»
Nomination CS Pêche-Président-Vice-Président.pdf
118 Ko
Aide de crise - Bovins
02/08/2021
Guide de dépôt
Guide de dépôt
Guide dépôt Bovins covid VF.docx
1,5 Mo
2021
17/09/2021
Bilan Social 2020 de FranceAgriMer
Le Bilan Social présente une photographie globale et objective des données humaines et sociales de notre Établissement. Au moyen de nombreux indicateurs et des données chiffrées qu’il contient, il constitue,...
BILAN SOCIAL 2020.pdf
1,5 Mo
Lettre d’information Commission Internationale
02/08/2021
Commission Internationale Lettre d'information n°16 - Juillet 2021
Retrouver les dernières nouvelles de la Commission Internationale
Lettre d'information n°16 Commission Internationale.pdf
252 Ko
Bois & Plans 2020
03/08/2021
Ordre de méthode des inspections sanitaires officielles sur VMG 2021
Ordre de méthode des contrôles officiels nécessaires à la délivrance d'un passeport phytosanitaire conformément à l'article 87 du règlement (UE) 2016/2031 sur vignes mères de greffon
Délégation de contrôles...
ODM 1A 2021 Contrôles sanitaires officiels sur VMG par les OVS.pdf
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