Dossiers des Conseils et comités
Les informations fournies aux membres des Conseils spécialisés sont regroupées dans des dossiers qui reprennent les présentations des points de conjoncture, les textes des règlements en débat, etc. Ces dossiers sont consultables par date.
Affinez votre recherche par :
126 résultats correspondant à votre recherche.
Filieres
- Apiculture : 5
- Céréales : 1
- Etablissement : 50
- FranceAgriMer : 12
- Fruits et légumes : 126
- Grandes cultures : 1
- Horticulture : 1
- Lait : 1
- Multi-filières : 1
- Oléoprotéagineux : 1
- Plantes à parfum, aromatiques et médicinales : 1
- Pêche et aquaculture : 1
- Sucre : 1
- Tabac : 1
- Truffes : 1
- Viandes : 1
- Viandes blanches : 1
- Viandes rouges : 1
- Vin : 1
- Vin et cidre : 1
- produits alimentaires : 1
- produits végétaux : 1
Date de publication
- mars 2024 : 1
- décembre 2023 : 1
- novembre 2023 : 1
- octobre 2023 : 1
- juin 2023 : 2
- Date antérieure : 120
Type de contenu
2011
16/08/2011
Fruits et légumes : conseil spécialisé extraordinaire du 17 août 2011 à FranceAgriMer
FranceAgriMer a réuni, ce jour, un Conseil spécialisé extraordinaire pour évoquer la situation de la filière des fruits et légumes, sous la présidence de Patrick Trillon. Objectif : dresser l’état des...
CP_FAM_CSFL_17082011.pdf
77 Ko
2011
08/06/2011
Points-clés du Conseil spécialisé « fruits et légumes » de FranceAgriMer du 31 mai 2011
En préambule de ce Conseil, les professionnels ont fait part de leur grande inquiétude quant à la situation actuelle du marché des fruits et légumes, largement déstabilisé par la crise sanitaire provoquée...
CommuniquepresseFranceAgriMerCSFL31052011.pdf
199 Ko
2011
22/03/2011
Composition du Conseil spécialisé Fruits et Légumes
D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
Conseil-spec-FL.pdf
8 Ko
2011
31/01/2011
Point conjoncture conseil spécialisé du 01 février 2011
Diaporama présenté à l'occasion du Conseil Spécialisé du 1er février 2011.
FLbiochampcoucheCSFL01022011.pdf
599 Ko
2009
30/11/2009
FILIERES/SEM/D 2009-39 - Mesure de soutien en faveur de l'organisation économique dans le secteur des fruits et légumes
Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative à la mesure de soutien en faveur de l'organisation économique dans le secteur des fruits et légumes.
FILIERES SEM D 2009-39.pdf
83 Ko
ARCHIVES
02/07/2009
Nomination du président du conseil spécialisé pour les fruits et légumes et productions spécialisées
Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pomme de terre, champignons, à l'état frais...
06-joe_20090624_0116_Trillon.pdf
44 Ko