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Liste des variétés éligibles pour la campagne 2011-2012 - Raisin de table | 31/12/2010
Liste des variétés éligibles pour la campagne 2011-2012 - Raisin de table.
Raisin-tab...pdf
36 Ko
Notifier les entraves au commerce | 31/12/2010
Dans le cadre de la stratégie d’accès au marché de l’Union européenne, la Commission européenne propose un partenariat renforcé entre ses services, les Etats membres et les entreprises. Une meilleure coopération...
Procedure_...pdf
444 Ko
FILIERE/SIQ/D 2010-77 - Programme d'aide en faveur de l'expérimentation | 27/12/2010
Programme d'aide en faveur de l'expérimentation
FILIERES S...pdf
242 Ko
Règlement (CE) nº 2702/1999 du Conseil du 14 décembre 1999 | 26/12/2010
relatif à des actions d'information et de promotion en faveur des produits agricoles dans les pays tiers modifié par le Règlement (CE) n° 2060/2004 du Conseil du 22 novembre 2004
Reglement_...pdf
168 Ko
Point conjoncture conseil spécialisé 30 novembre 2010 | 29/11/2010
Document du Conseil spécialisé Fruits & Légumes au 30 novembre 2010
Conjonctur...pdf
1,4 Mo
FranceAgriMer Rapport filières 2009 | 19/11/2010
FranceAgriMer Rapport filières 2009
Rapport d'activité des filières 2009
FRAM-Rapp-...pdf
3 Mo
AIDES/GECRI/D 2010-68 - Mise en oeuvre d'une aide exceptionnelle aux opérateurs économiques du secteur des fruits et légumes | 18/11/2010
La présente décision précise les modalités de mise en oeuvre d'une aide exceptionnelle aux opérateurs économiques du secteur des fruits et légumes impactés par la crise économique et financière.
Secteur-fr...pdf
424 Ko
AIDES/GECRI/D 2010-69 - Modalités de mise en oeuvre d'une aide à la trésorerie des entreprises de commercialisation et de transformation du secteur des fruits et légumes | 18/11/2010
La présente décision précise les modalités de mise en oeuvre d'une aide à la trésorerie des entreprises de commercialisation et de transformation du secteur des fruits et légumes subissant ds difficultés...
Secteur-fr...pdf
263 Ko
Note de conjoncture fruits et légumes - Novembre 2010 - | 05/11/2010
Conjoncture du réseau des nouvelles des marchés (SNM)
TAB-BORD-F...pdf
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