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Date de publication
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- Date antérieure : 1502
Type de contenu
FILIERE/SIQ/D 2011-01 - Décision relative au programme d'aide en faveur de l'expérimentation | 05/01/2011
Décision modificative de la décision FILIERE/SIQ/D2010-77 relative au programme d'aide en faveur de l'expérimentation
FILIERE-SI...pdf
40 Ko
Notifier les entraves au commerce | 31/12/2010
Dans le cadre de la stratégie d’accès au marché de l’Union européenne, la Commission européenne propose un partenariat renforcé entre ses services, les Etats membres et les entreprises. Une meilleure coopération...
Procedure_...pdf
444 Ko
FILIERE/SIQ/D 2010-77 - Programme d'aide en faveur de l'expérimentation | 27/12/2010
Programme d'aide en faveur de l'expérimentation
FILIERES S...pdf
242 Ko
FILIERES/SIQ/D 2010-78 - Décision relative au programme de soutien à la lutte contre les insectes dans les moulins | 27/12/2010
Avenant à la décision FILIERE/SIQ/D 2010-01 relative au programme de soutien à la lutte contre les insectes dans les moulins
FILIERES S...pdf
39 Ko
Règlement (CE) nº 2702/1999 du Conseil du 14 décembre 1999 | 26/12/2010
relatif à des actions d'information et de promotion en faveur des produits agricoles dans les pays tiers modifié par le Règlement (CE) n° 2060/2004 du Conseil du 22 novembre 2004
Reglement_...pdf
168 Ko
Note aux opérateurs numéro 9/2010 : secteur des céréales | 07/12/2010
Importations de patates douces, de manioc, de fécule de manioc, et d'autres produits relevant des codes NC 07 14 90 11, et NC 07 14 90 19.
Note09c.pdf
1,4 Mo
Modèle de caution ponctuelle pour la vente de stocks de céréales d'intervention publique. | 17/11/2010
Annexe 3 de la note d'information sur la procédure d'adjudication pour les ventes de stocks d'intervention publique.
caution-po...pdf
10 Ko
Modèle de caution globale pour la vente de stocks de céréales d'intervention publique | 17/11/2010
Annexe 4 de la note d'information sur la procédure d'adjudication pour les ventes de stocks d'intervention publique.
garantie-g...pdf
14 Ko
Note d'information sur la procédure d'adjudication pour les ventes de stocks de céréales d'intervention publique | 17/11/2010
Cahier des charges et annexes pour la procédure d'adjudication pour les ventes de stocks de céréales d'intervention publique.
cahier-des...pdf
1,1 Mo