Les dernières mises en ligne

Guide de commercialisation : Vendre de l’huile d’olive et des olives auprès de la restauration hors domicile (RHD) | 27/09/2010

Présentation du circuit (chiffres clés, acteurs en présence, positionnement de l'offre), de l'approche commerciale (processus de commercialisation, questions préalables et pré requis, étapes clés de la...

1Guides-RH...pdf 1,5 Mo

Guide de commercialisation : Vendre de l’huile d’olive et des olives en vente directe, sur son lieu de production | 27/09/2010

Présentation du circuit (chiffres clés, acteurs en présence et aspects juridiques, règlementaires) de l'approche commerciale (questions préalables et étapes clés de la commercialisation) et des points...

1Guides-Ve...pdf 1,1 Mo

Règlement (UE) n° 807/2010 de la Commission du 14 septembre 2010 portant modalités d’application de la fourniture de denrées alimentaires provenant des stocks d’intervention au bénéfice des personnes les plus démunies de l'Union | 14/09/2010

Règlement (UE) n° 807/2010 de la Commission du 14 septembre 2010 portant modalités d’application de la fourniture de denrées alimentaires provenant des stocks d’intervention au bénéfice des personnes les...

REGLEMENTF...pdf 1,1 Mo

AIDES/GECRI/D 2010-53 - Décision de prolongation des délais de gestion du Fonds d'Allègement des charges (FAC) à destination des exploitations agricoles | 01/09/2010

Décision de prolongation des délais de gestion du Fonds d'Allègement des charges (FAC) à destination des exploitations agricoles victimes des inondations survenues dans le VAR les 15 et 16 juin 2010.

AIDES-GECR...pdf 58 Ko

FILIERE/SIQ/D 2010-50 - Amélioration des qualités physique et sanitaire des grains dans les silos. | 27/07/2010

Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative au programme de soutien à l'amélioration des qualités physique et sanitaire des grains dans les silos.

FILIERE-SI...pdf 483 Ko

AIDES/GECRI/D 2010-48 - Décision précisant les modalités de mise en œuvre et de gestion du Fonds d'allègement des charges (FAC) à destination des exploitations agricoles victimes des inondations survenues dans le VAR. | 18/07/2010

Décision précisant les modalités de mise en œuvre et de gestion du Fonds d'allègement des charges (FAC) à destination des exploitations agricoles victimes des inondations survenues dans le VAR les 15 et...

AIDES-GECR...pdf 1,9 Mo

Annexe C : FORMULAIRE N° 1 RELATIF AUX ORGANISATIONS PROPOSANTES | 14/07/2010

On trouvera les règlements pertinents pour la promotion (règlement du Conseil (CE) n° 3/2008 et règlement de la Commission (CE) n° 501/2008) ainsi que d’autres informations sur http://ec.europa.eu/agriculture/prom/index_fr.htm....

Annexe-C.doc 36 Ko

Annexe B : FORMULAIRE DE DEMANDE RELATIF AUX PROGRAMMES DE PROMOTION COFINANCES PAR L’UE | 14/07/2010

On trouvera les règlements pertinents pour la promotion (règlement du Conseil (CE) No 3/2008 et règlement de la Commission (CE) No 501/2008) ainsi que d’autres informations sur http://ec.europa.eu/agriculture/prom/index_fr.htm....

Annexe-B.doc 78 Ko

Annexe E : Modèle de contrat (Référence : FEAGA : 05 08 04 01 – 38.......) | 14/07/2010

On trouvera les règlements pertinents pour la promotion (règlement du Conseil (CE) No 3/2008 et règlement de la Commission (CE) No 501/2008) ainsi que d’autres informations sur http://ec.europa.eu/agriculture/prom/index_fr.htm....

Annexe-E.doc 254 Ko

AGRI/63454/2007-FR Questions de l’évaluation | 14/07/2010

En 2005, la DG AGRI a publié un appel d’offres ouvert dans le but d’évaluer l’efficacité des actions d’information et de promotion cofinancées par l’Union européenne en faveur des produits agricoles sur...

Annexe-F-2...pdf 173 Ko

Annexe H : MODELES de DEMANDE de PAIEMENT D’AVANCE | 14/07/2010

et divers demandes, caution, aval ...

Annexe-H.doc 91 Ko

Annexe H : Etat récapitulatif des dépenses du bénéficiaire | 14/07/2010

fichier excel

Annexe-H-t...xls 34 Ko