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RÈGLEMENT (CE)N° 2879/2000 DE LA COMMISSION du 28 décembre 2000 | 26/11/2011
portant modalités d'application du règlement (CE) n° 2702/1999 du Conseil relatif à des actions d'information et de promotion en faveur des produits agricoles dans les pays tiers modifié par le règlement...
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Note aux opérateurs numéro 08 : Renouvellement des listes analytiques pour 2012 | 21/11/2011
Secteur des produits Hors Annexe 1.
Vos listes analytiques en cours de validité, qu'elles aient été numérotées selon les standards ONIC ou ONILAIT ainsi que les listes concernant la taxe nationale CCMSA...
Note-08-20...pdf
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Annexe I - Adjudication aide au stockage prive d'huile d'olive (Modèle) | 16/10/2011
ANNEXE I - Adjudication aide au stockage prive d'huile d'olive Règlements (CE) n° 826/2008 et n° 1023/2011
Modèle
Annexe-I-o...doc
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Annexe II - Engagement de caution personnelle et solidaire | 16/10/2011
Caution ponctuelle pour dépôt d'une demande de contrat de stockage privé d'huile d'olive
Annexe-II-...doc
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Annexe III - Engagement de caution globale personnelle et solidaire | 16/10/2011
Engagement de caution globale pour dépôt d'une offre de stockage privé d'huile d'olive
Annexe-III...doc
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Règlement d'execution (UE) N o 1023/2011 de la commission du 14 octobre 2011 portant ouverture d’une adjudication relative à l’aide au stockage privé d’huile d’olive | 14/10/2011
Règlement d'exécution (UE) N o 1023/2011 de la commission du 14 octobre 2011 portant ouverture d’une adjudication relative à l’aide au stockage privé d’huile d’olive
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Market Oléa n° 17 : le marché des produits agro-alimentaires aux Emirats Arabes Unis - Septembre 2011 | 31/08/2011
Cette note d'information économique réalisé par l'Association Française Interprofessionnelle de l'Olive (AFIDOL) présente le marché de l'agro-alimentaire et de la commercialisation des ces produits aux...
Market Ole...pdf
6 Mo
Cahier des charges : Participation communautaire et nationale à des actions d'information et de promotion | 09/08/2011
Actions en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers.
cc-2009.pdf
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Appel à propositions pour la promotion des produits agricoles originaires de l'UE sur le marché intérieur et dans les pays tiers | 31/07/2011
Appel à propositions pour la promotion des produits agricoles originaires de l'UE sur le marché intérieur et dans les pays tiers.
CC-2011-co...pdf
2 Mo
Market Oléa n° 16 : l'huile d'olive en Grande Bretagne - Juillet 2011 | 30/06/2011
Cette note d'information économique réalisée par l'Association Française Interprofessionnelle de l'Olive (AFIDOL) présente l'organisation du marché britanique pour les huiles d'olive. Document réalisé...
Market Ole...pdf
6,8 Mo
Note aux opérateurs n° 02/2011 portant sur le paiement des restitutions à l'exportation | 16/01/2011
Formulaire tous secteurs de demande de paiement de restitutions.
NOTEOPE_02...pdf
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Exportation par mer au cours de l'année 2011 | 10/01/2011
Note aux opérateurs n°1 / 2011.
Opérations de transbordement dans la Communauté.
Déclaration de non-transbordement pour l'année 2011.
NOTEOPE_01...pdf
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