Les dernières mises en ligne
Affinez votre recherche par :
795 résultats correspondant à votre recherche.
Date de publication
Type de contenu
Plaquette sur le plan Ecophyto 2018 | 11/01/2012
Dans le cadre de la campagne de sensibilisation vers le grand public et le monde agricole lancée fin octobre 2011, une plaquette sur le plan Ecophyto 2018 a été préparée.
Ecophyto_2...pdf
6,2 Mo
Modele de preuve d'arrivée à destination au Maroc - Note aux opérateurs numéro 12/2011 | 13/12/2011
Le document D.U.M. (déclaration unique des marchandises) doit comporter, en case 1 (déclaration), les codes 10 (régime de droit commun), 16 (importation de produits agricoles en franchise) ou 134 (importation...
Nop-12-201...pdf
1,8 Mo
Modele de preuve d'arrivée à destination en Algérie - Note aux opérateurs numéro 09/2011 | 30/11/2011
Joint à la note, le modèle, recto et verso, de document douanier prouvant l’importation définitive des marchandises et l’acquittement des droits et taxes en territoire algérien conformément à l’article...
Note09b.pdf
1,1 Mo
Règlement (CE) nº 2826/2000 du Conseil du 19 décembre 2000 | 26/11/2011
relatif à des actions d'information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur modifié par le Règlement (CE) n° 2060/2004 du Conseil du 22 novembre 2004
Reglement_...pdf
165 Ko
RÈGLEMENT (CE)N° 2879/2000 DE LA COMMISSION du 28 décembre 2000 | 26/11/2011
portant modalités d'application du règlement (CE) n° 2702/1999 du Conseil relatif à des actions d'information et de promotion en faveur des produits agricoles dans les pays tiers modifié par le règlement...
Reglement_...pdf
31 Ko
Propositions d'orientations privilégiées par FranceAgriMer pour la filière PPAM en 2012 - 17 novembre 2011 | 16/11/2011
Note du Conseil Spécialisé PPAM relative à la description des actions collectives ou individuelles bénéficiant aux entreprises de la filière PPAM.
2 - Orient...pdf
77 Ko
Bilan des études et orientations d'actions prioritaires proposées - 17 novembre 2011 | 16/11/2011
Note du Conseil Spécialisé PPAM relative à l'étude ADAPROD (Adaptation des techniques de production et de première transformation des plantes médicinales au regard des normes de fabrication et des attentes...
4b - Bilan...pdf
61 Ko
Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les plantes, parties de plantes et produits issus de la première transformation des espèces et variétés végétales à parfum, aromatiques et médicinales | 28/09/2011
Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les plantes, parties de plantes et produits issus de la première transformation es
espèces et variétés...
07-joe_200...pdf
44 Ko
Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les plantes, parties de plantes et produits issus de la première transformation des espèces et variétés végétales à parfum, aromatiques et médicinale | 27/09/2011
Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les plantes, parties de plantes et produits issus de la première transformation des espèces et variétés...
07-joe_200...pdf
44 Ko
Jean-Bernard Bayard nouveau président du Conseil d’administration de FranceAgriMer | 06/09/2011
Jean-Bernard Bayard a été nommé président du Conseil d’administration de FranceAgriMer, l’établissement national des produits de l’agriculture et de la mer, par décret du président de la République en...
CP-nom-Jea...pdf
74 Ko
Cahier des charges : Participation communautaire et nationale à des actions d'information et de promotion | 09/08/2011
Actions en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers.
cc-2009.pdf
147 Ko