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Date de publication

Type de contenu

Règlement (CE) No 1313/2008 de la commission du 19 décembre 2008 modifiant le règlement (CE) no 501/2008 | 18/12/2008

portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 du Conseil relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers.
Annexe-A4-...pdf 44 Ko

NS - CANADA/CONDITIONS DE PRODUCTION DES PRODUITS CARNES n°2008-8308 | 09/12/2008

La présente note de service actualise les exigences spécifiques de production des viandes fraîches et des produits à base de viandes exportés vers le Canada suite à l'approbation par les autorités canadiennes...
INT_DGAL_S...pdf 59 Ko

Restitutions à l’exportation pour les conserves de viande bovine | 02/12/2008

Note numéro 22 / 2008 complément à la note numéro 22/2006; Règlement (CE) n° 1731/2006 portant modalités d’application pour certaines conserves de viande bovine,
Note08-22.pdf 1,4 Mo

Restitutions à l’exportation pour les conserves de viande bovine | 16/11/2008

Note numéro 20/2008 complément à la note numéro 22/2006; Règlement (CE) n° 1731/2006 portant modalités d’application pour certaines conserves de viande bovine,
Note08-20.pdf 144 Ko

Outil de mesure des amines hétérocycliques au cours de la cuisson | 09/09/2008

Fiche sur un recherche cofinancée par l'Office
D-783.pdf 38 Ko

Certificat d’importation de viande bovine. | 31/08/2008

Note aux opérateurs numéro 16 concernant les mesures dérogatoires exceptionnelles
Note08-16.pdf 427 Ko

Certificat d’importation de viande porcine. | 31/08/2008

Note aux opérateurs numéro 17 concernant les mesures dérogatoires exceptionnelles
Note08-17.pdf 409 Ko

Règlement (CE) 826/2008 | 19/08/2008

Règlement (CE) N o 826/2008 de la Commission du 20 août 2008 établissant des règles communes en ce qui concerne l’octroi d’aides au stockage privé pour certains produits agricoles
Reglement_...pdf 798 Ko

Restitution à l'exportation dans le secteur de la viande porcine | 26/06/2008

Note aux opérateurs numéro 13 / 2008
Note08-13.pdf 38 Ko

Modalités d’utilisation d’une liste harmonisée caractérisant les anomalies et autres nonconformités rencontrées en abattoir de volailles et de lagomorphes | 26/06/2008

et à l’origine de retraits de la consommation humaine.
NS-Liste-l...pdf 124 Ko

verification du systeme de securite sanitaire des denrees d’un etablissement - EN | 23/06/2008

fsis directive
5000.1Rev3...pdf 423 Ko

Verification du systeme de securite sanitaire des denrees d’un etablissement - FR | 23/06/2008

fsis directive
TabJJ-5000...pdf 364 Ko