Les dernières mises en ligne

FILIERE/SEM/D 2009-18 - Mise en marché des animaux des espèces bovine et ovine et amélioration génétique des cheptels des espèces bovine, ovine, caprine, porcine et avicoles | 15/06/2009

Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative au dispositif d'aide aux investissements collectifs pour la mise en marché des animaux des espèces bovine et ovine et pour l'amélioration génétique...

FILIERES-S...pdf 1,1 Mo

ANIMATION DES FILIERES/ENTREPRISES ET MARCHE/2009-10 - Aide suite à la fièvre catarrhale ovine | 08/06/2009

Décision du directeur général de FrancAgriMer relative à un dispositif d'aide pour indemnisation des pertes d'activité des opérateurs de commercialisation d'animaux vivants des filières bovine et ovine...

Decision-A...pdf 53 Ko

AIDES/AIDES NATIONALES/2009-09 - Dispositif d'aide a la filière label rouge veaux sous la mère. | 08/06/2009

Dispositif d'aide a la filière label rouge veaux sous la mère année 2009

Decision-A...pdf 111 Ko

Société de contrôle et de surveillance - note aux opérateurs n° 13/2009 du 08 juin 2009 | 07/06/2009

Liste des sociétés spécialisées sur le plan international en matière de contrôle et de surveillance agréées par les Etats membres conformément aux dispositions prévues à l’annexe VI du règlement (CE) n°...

note09-13.pdf 202 Ko

Prises de positions et interprétations données dans le cadre de la mise en oeuvre des programmes de promotion et d'information. | 02/06/2009

Application des dispositions légales nationales : Les autorités des Etats membres et autres intervenants respectent la législation nationale applicable dans l'exécution des programmes. Cela peut les amener...

Annexe-A6-...pdf 124 Ko

AIDES/GECRI/D 2009-04 - Aide à la prise en charge des intérêts de prêts à long et moyen terme pour les exploitants victimes de la tempête Klaus du 24 janvier 2009 | 01/06/2009

Décision du directeur général de FranceAgrimer relative à l'aide à la prise en charge des intérêts de prêts à long et moyen terme dans le cadre du fonds d’allègement des charges (FAC) pour les exploitants...

AIDES-GECR...pdf 55 Ko

AIDES/GECRI/D 2009-14 - Aide compensatrice de la perte de production des aviculteurs et accouveurs victimes de la tempête Klaus du 24 janvier 2009 | 01/06/2009

Décision du directeur général de FranceAgriMer relative à l'aide compensatrice de la perte de production des aviculteurs et accouveurs victimes de la tempête Klaus du 24 janvier 2009

AIDES-GECR...pdf 307 Ko

Requirements related to sanitation standard operating procedures (sanitation sops) preventive measures | 31/05/2009

FSIS NOTICE

02-09_EN.pdf 33 Ko

AIDES/SAN/D 2009-13 - Décision relative à l'indemnisation des pertes liées à l'épizootie de fièvre catarrhale ovine | 18/05/2009

Décision du directeur général de FranceAgriMer relative à l'indemnisation des pertes liées à l'épizootie de fièvre catarrhale ovine (FCO)

Decision-A...pdf 51 Ko

Modalités d'agrément des établissements exportant des viandes, préparations crues et produits à base de viandes bovines, porcines, équines et de volailles vers la Fédération de Russie | 12/05/2009

Modalités d'agrément des établissements exportant des viandes, préparations crues et produits à base de viandes bovines, porcines, équines et de volailles vers la Fédération de Russie..

NS2009-813...pdf 221 Ko

NS - RUSSIE/VIANDES, PRÉPARATION CRUES ET PRODUITS A BASE DE VIANDES BOVINES, PORCINE, ÉQUIDÉS ET DE VOLAILLES n°2009-8139 | 12/05/2009

La présente note de service détaille les exigences spécifiques pour l'exportation de viandes et de préparations crues de viandes porcines, bovines, équines et de volailles, ainsi que des produits à base...

INT_DGAL_D...pdf 201 Ko

AIDES/GECRI/D 2009-02 - Mise en oeuvre de prêts de crise destinés aux éleveurs de porcs | 11/05/2009

Décision du directeur général de FranceAgriMer relative à la mise en oeuvre de prêts de crise destinés aux éleveurs de porcs fragilises par les conséquences de la crise économique touchant ce secteur de...

AIDES-GECR...pdf 318 Ko