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AIDES/GECRI/D 2009-01 - Aide d'urgence visant à l’allègement des charges financières des exploitations en difficultés | 03/05/2009

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Note d'information n° 12/2009 | 08/04/2009

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Création de FranceAgriMer - Note aux opérateurs n° 11/2009 du 1er avril 2009 | 31/03/2009

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DGPAAT/SDPM/C2009-3035 - Aide à la reconstitution des équipements de protection sanitaire endommagés par la tempête KLAUS | 31/03/2009

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Publication des montants versés aux bénéficiaires de la PAC - 30 mars 2009 | 29/03/2009

Note aux opérateurs n° 10/2009 du 30 mars 2009- Publication des montants versés aux bénéficiaires de la PAC – Information préalable des bénéficiaires

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Paiement par avance des restitutions portant préfixation de la restitution dans le cadre du système de dédouanement Delt@.

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Règlement (CE) 3/2008 consolidé du 17 décembre 2007 relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers | 02/03/2009

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Critères d'alerte et de notification aux services vétérinaires | 17/02/2009

pour les lots de volailles et de lagomorphes destinés à l'abattage en vue de la consommation humaine.

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Exportation par mer au cours de l'année 2009 - Opérations de transbordement dans la Communauté. Application de l'article 9 § 1 du règlement (CE) n° 800/99.

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Fréquence et modalités d'évaluation des opérateurs participant au retrait des carcasses participant au retrait des carcasses | 20/01/2009

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notice 02-09 du fsis

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