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NS - RUSSIE/VIANDES, PRÉPARATION CRUES ET PRODUITS A BASE DE VIANDES BOVINES, PORCINE, ÉQUIDÉS ET DE VOLAILLES n°2009-8139 | 12/05/2009
La présente note de service détaille les exigences spécifiques pour l'exportation de viandes et de préparations crues de viandes porcines, bovines, équines et de volailles, ainsi que des produits à base...
INT_DGAL_D...pdf
201 Ko
AIDES/GECRI/D 2009-03 - Relative à la mise en oeuvre de prêts de crise destinés aux éleveurs de porcs | 11/05/2009
Avenant à la décision du directeur général de FranceAgrimer du 12 mai 2009
Relative à la mise en oeuvre de prêts de crise destinés aux éleveurs de porcs fragilisés par les conséquences de la crise économique...
AIDES-GECR...pdf
283 Ko
AIDES/GECRI/D 2009-02 - Mise en oeuvre de prêts de crise destinés aux éleveurs de porcs | 11/05/2009
Décision du directeur général de FranceAgriMer relative à la mise en oeuvre de prêts de crise destinés aux éleveurs de porcs fragilises par les conséquences de la crise économique touchant ce secteur de...
AIDES-GECR...pdf
318 Ko
AIDES/GECRI/D 2009-01 - Aide d'urgence visant à l’allègement des charges financières des exploitations en difficultés | 03/05/2009
Décision du directeur général de FranceAgriMer relative à l'aide d'urgence visant à l’allègement des charges financières des exploitations en difficultés
AIDES-GECR...pdf
57 Ko
Création de FranceAgriMer - Note aux opérateurs n° 11/2009 du 1er avril 2009 | 31/03/2009
Création de FranceAgriMer
note09-11.pdf
228 Ko
DGPAAT/SDPM/C2009-3035 - Aide à la reconstitution des équipements de protection sanitaire endommagés par la tempête KLAUS | 31/03/2009
Décision du directeur général de FranceAgriMer relative à l'aide à la reconstitution des équipements de protection sanitaire dans les élevages avicoles de plein air endommagés par la tempête KLAUS du 23...
Decision-A...pdf
50 Ko
Règlement (CE) 3/2008 consolidé du 17 décembre 2007 relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers | 02/03/2009
Règlement (CE) 3/2008 consolidé du 17 décembre 2007 relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
REGLEMENTC...pdf
79 Ko
Critères d'alerte et de notification aux services vétérinaires | 17/02/2009
pour les lots de volailles et de lagomorphes destinés à l'abattage en vue de la consommation humaine.
NS-Critere...pdf
62 Ko
Fréquence et modalités d'évaluation des opérateurs participant au retrait des carcasses participant au retrait des carcasses | 20/01/2009
manifestement impropres à la consommation humaine et tri des sous-produits animaux dans les abattoirs de volailles et de lagomorphes
NS-21-01-2...pdf
114 Ko
Règlement consolidé (CE) n° 501/2008 de la Commission du 5 juin 2008 portant modalités d’application du règlement (CE) n° 3/2008 du Conseil | 26/12/2008
Relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers.
REGLEMENTC...pdf
168 Ko
Règlement (CE) No 1313/2008 de la commission du 19 décembre 2008 modifiant le règlement (CE) no 501/2008 | 18/12/2008
portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 du Conseil relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers.
Annexe-A4-...pdf
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NS - CANADA/CONDITIONS DE PRODUCTION DES PRODUITS CARNES n°2008-8308 | 09/12/2008
La présente note de service actualise les exigences spécifiques de production des viandes fraîches et des produits à
base de viandes exportés vers le Canada suite à l'approbation par les autorités canadiennes...
INT_DGAL_S...pdf
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