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NS - CORÉE DU SUD/MISSIONS D'INSPECTION / ETABLISSEMENTS D'ABATTAGE, DÉCOUPE, TRANSFORMATION, ENTREPOSAGE/ VIANDES FRAICHES ET PRODUITS A BASE DE VIANDE DE PORC ET DE VOLAILLE n° 2007-8154 | 19/06/2007
La présente note, qui peut être communiquée aux opérateurs intéressés présente les grilles que les services vétérinaires doivent utiliser et compléter pour pouvoir valider la demande ou le maintien d’agrément...
DGAL_SDSSA...pdf
619 Ko
USA/MEGAREG-INSPECTION DES ETABLISSEMENT ELABORANT DES PRODUITS CARNES ET AGREES | 04/03/2007
La présente note, destinée aux services vétérinaires déconcentrés, est une version
consolidée de la note DGAL/MCSI/N2005-8263 du 22 novembre 2005 relative à la « MEGAREG »
qui prend en compte des éléments...
INT_DGAL_S...pdf
1,8 Mo
USA/ ANNEXE INSPECTION PRODUITS CARNE ETAGREES- NS2007-8061 DU | 04/03/2007
Elle présente une synthèse de l’ensemble des dispositions exigées préalablement à tout
agrément d’établissement désirant exporter vers les Etats-Unis ainsi que les dispositions nécessaires
au maintien...
INT_DGAL_S...pdf
1,8 Mo
USA/ANNEXE- INSTPECTION DES ETABLISSEMENTS ELABORANT DES PRODUITS CARNES ET AGREES | 04/03/2007
Elle présente une synthèse de l’ensemble des dispositions exigées préalablement à tout
agrément d’établissement désirant exporter vers les Etats-Unis ainsi que les dispositions nécessaires
au maintien...
INT_DGAL_S...pdf
1,8 Mo
NS- USA/INSPECTION DES ETABLISSEMENTS ELABORANT DES PRODUITS CARNES n° 2007-8061 | 04/03/2007
La présente note, destinée aux services vétérinaires déconcentrés, est une version
consolidée de la note DGAL/MCSI/N2005-8263 du 22 novembre 2005 relative à la « MEGAREG ».
Elle présente une synthèse...
INT_DGAL_S...pdf
127 Ko
Russie : viandes fraîches de volaille | 17/01/2007
Russie : viandes fraîches de volaille.
EXP-2007-N...pdf
35 Ko
NI - CHINE/VIANDES ET PRODUIT A BASE DE VIANDE DE PORC, POULET ET PALMIPÈDES n°2005-086 | 25/08/2005
La présente note d’information fait suite à la mission d’inspection par les autorités chinoises, en mai 2005, des établissements français candidats à l’exportation de viande de porc et de poulet vers la...
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38 Ko
RÈGLEMENT (CE) No 1346/2005 DE LA COMMISSION du 16 août 2005 | 16/08/2005
portant modalités d’application du règlement (CE) no 2702/1999 du Conseil relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles dans les pays tiers.
Reglement_...pdf
95 Ko
RÈGLEMENT (CE) NO 1071/2005 DE LA COMMISSION du1er juillet 2005 | 30/06/2005
portant modalités d'application du règlement (CE) no 2826/2000 du Conseil relatif à des actions d'information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur
Reglement_...pdf
370 Ko
NS - MALAISIE/PRODUITS CARNES, ŒUFS ET OVO-PRODUITS n°2004-8231 | 26/09/2004
Cette note expose les modalités d'exportation de certaines denrées animales ou d’origine animale vers la Malaisie et détaille les exigences spécifiques que doivent respecter les établissements candidats...
INT_DGAL_S...pdf
308 Ko
NS - CHINE/CONDITIONS EXPORTATION VIANDES FRAÎCHES DE PORC, DE POULET ET PRODUITS A BASE DE CES VIANDES n° 2004-8176 | 08/07/2004
La présente instruction définit les conditions d'exportation des viandes fraîches de porc et de poulet et des produits à base de ces viandes vers la Chine, ainsi que les modalités d'agrément des établissements.
Date:...
INT_DGAL_S...pdf
62 Ko
USA/MISE EN PLACE EVALUATION 2sd NIVEAU DOMAINE EXPORTATION DAOA VERS DES PAYS TIERS, ET EXPORTATION DE VIANDES ET PRODUITS TRANSFORMES BV DE PORC OU VOLAILLE | 07/06/2004
La présente note de service a pour objet de préciser les conditions dans lesquelles
l’évaluation technique de second niveau a été mise en place et sera conduite dans le domaine de
l’exportation vers...
INT_DGAL_S...pdf
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