Aller à la navigation principale Aller au contenu

Les dernières mises en ligne

Affinez votre recherche par :
  • Cette valeur n'est pas valide.

5515 résultats correspondant à votre recherche.

Règlement consolidé (CE) n° 501/2008 de la Commission du 5 juin 2008 portant modalités d’application du règlement (CE) n° 3/2008 du Conseil | 26/12/2008

Relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers.
REGLEMENTC...pdf 168 Ko

Règlement (CE) No 1313/2008 de la commission du 19 décembre 2008 modifiant le règlement (CE) no 501/2008 | 18/12/2008

portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 du Conseil relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers.
Annexe-A4-...pdf 44 Ko

NS - CANADA/CONDITIONS DE PRODUCTION DES PRODUITS CARNES n°2008-8308 | 09/12/2008

La présente note de service actualise les exigences spécifiques de production des viandes fraîches et des produits à base de viandes exportés vers le Canada suite à l'approbation par les autorités canadiennes...
INT_DGAL_S...pdf 59 Ko

Restitutions à l’exportation pour les conserves de viande bovine | 02/12/2008

Note numéro 22 / 2008 complément à la note numéro 22/2006; Règlement (CE) n° 1731/2006 portant modalités d’application pour certaines conserves de viande bovine,
Note08-22.pdf 1,4 Mo

Restitutions à l’exportation pour les conserves de viande bovine | 16/11/2008

Note numéro 20/2008 complément à la note numéro 22/2006; Règlement (CE) n° 1731/2006 portant modalités d’application pour certaines conserves de viande bovine,
Note08-20.pdf 144 Ko

Outil de mesure des amines hétérocycliques au cours de la cuisson | 09/09/2008

Fiche sur un recherche cofinancée par l'Office
D-783.pdf 38 Ko

Certificat d’importation de viande bovine. | 31/08/2008

Note aux opérateurs numéro 16 concernant les mesures dérogatoires exceptionnelles
Note08-16.pdf 427 Ko

Note aux opérateurs numero 12 / 2008 -Modalités d’application pour les produits agricoles | 15/06/2008

Certificats d’importation, d’exportation et de préfixation
Note08-12.pdf 198 Ko

Les règles et les normes sanitaires et épidémiologiques - FR | 06/06/2008

Les règles et les normes sanitaires et épidémiologiques "Les exigences en matière d'hygiène de sécurité alimentaire et valeur nutritionnelle des aliments".
Sanpin-107...pdf 131 Ko

Les règles et les normes sanitaires et épidémiologiques - RU | 06/06/2008

Les règles et les normes sanitaires et épidémiologiques "Les exigences en matière d'hygiène de sécurité alimentaire et valeur nutritionnelle des aliments".
SanPiN-107...pdf 699 Ko

NS - CANADA/CONDITIONS DE PRODUCTION/ PRODUITS CARNES n°2008-8126 | 03/06/2008

La présente note de service décrit les exigences spécifiques de production des viandes fraîches et des produits à base de viandes exportés vers le Canada. Date : 4/06/2008 Ces dispositions viennent...
INT_DGAL_S...pdf 36 Ko

Certificat d’importation de viande bovine. | 25/05/2008

Note aux opérateurs numéro 9 concernant les modalités de gestion du contingent tarifaire d’importation de viande bovine congelée de 53 000 tonnes (contingent GATT) pour la période du 1er juillet 2008 au...
Note08-7.pdf 156 Ko