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Date de publication
- avril 2024 : 1
- mars 2024 : 4
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- janvier 2024 : 2
- décembre 2023 : 1
- octobre 2023 : 5
- septembre 2023 : 1
- août 2023 : 1
- juillet 2023 : 1
- juin 2023 : 6
- Date antérieure : 954
Type de contenu
NS - USA/EXPORTATION DE GELATINE ET D'OS BOVIN n°2005-8292 | 13/12/2005
La présente instruction définit les conditions de traçabilité qu’il convient de mettre en oeuvre
dans les établissements successifs concernés par l’exportation de gélatine d’os d’origine bovine à usage
pharmaceutique...
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42 Ko
RÈGLEMENT (CE) No 1346/2005 DE LA COMMISSION du 16 août 2005 | 16/08/2005
portant modalités d’application du règlement (CE) no 2702/1999 du Conseil relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles dans les pays tiers.
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RÈGLEMENT (CE) NO 1071/2005 DE LA COMMISSION du1er juillet 2005 | 30/06/2005
portant modalités d'application du règlement (CE) no 2826/2000 du Conseil relatif à des actions d'information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur
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370 Ko
USA/MISE EN PLACE EVALUATION 2sd NIVEAU DOMAINE EXPORTATION DAOA VERS DES PAYS TIERS, ET EXPORTATION DE VIANDES ET PRODUITS TRANSFORMES BV DE PORC OU VOLAILLE | 07/06/2004
La présente note de service a pour objet de préciser les conditions dans lesquelles
l’évaluation technique de second niveau a été mise en place et sera conduite dans le domaine de
l’exportation vers...
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39 Ko
NS - SUISSE/CONDITIONS D'EXPORTATION DE DENREES ANIMALES ET D'ORIGINE ANIMALE n° 2004-8143 | 17/05/2004
Cette Note précise les nouvelles conditions d’exportation d'exportation
des viandes et de produits à base de viande de toute nature y compris des produits de pêche.)
Date : 18 mai 2004
INTER_DGAL...doc
54 Ko
RÈGLEMENT (CE) No94/2002 DE LA COMMISSION du 18 janvier 2002 | 17/01/2002
portant modalités d'application du règlement (CE) no 2826/2000 du Conseilr elatif à des actions d'information et de promotion en faveur desproduits agricoles sur le marché intérieur
Reglement_...pdf
186 Ko
NS - AFRIQUE DU SUD/VIANDES TRANSFORMEES n°1997-8096 | 27/05/1997
Conditions d'exportation vers l'Afrique du Sud de produits transformés à base de viande fabriqués en France. Seules les denrées ayant subi un traitement thermique (conserves, semi-conserves et plats cuisinés...
INT_NS_ DG...pdf
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NS - AFRIQUE DU SUD/VIANDES FRAICHES n°1995-8219 | 14/09/1995
Agrément pour l'exportation vers l'Afrique du Sud des établissements producteurs de viandes fraiches
DGAL/SDHA/N 1995-8219 du 15 septembre 1995
INT_NS_DGA...pdf
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