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Arrêté du 22 septembre 2008 relatif à l’augmentation du titre alcoométrique naturel des raisins frais, des moûts et des vins (récolte 2008) | 08/10/2008
Arrêté du 22 septembre 2008 relatif à l’augmentation du titre alcoométrique naturel, par concentration, concentration partielle ou addition de moût concentré ou de moût concentré rectifié, des raisins...
arrete_220...pdf
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Circulaire relative a la mise en place par VINIFLHOR d'une aide aux programmes de promotion sur les marchés des pays tiers. | 28/06/2008
en application des règlements CE n°479/2008 du 29 avril 2008 et n°555/2008 du 27 juin 2008.
03 Circula...pdf
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verification du systeme de securite sanitaire des denrees d’un etablissement - EN | 23/06/2008
fsis directive
5000.1Rev3...pdf
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Verification du systeme de securite sanitaire des denrees d’un etablissement - FR | 23/06/2008
fsis directive
TabJJ-5000...pdf
364 Ko
Règlement (CE) N° 479/2008 du Conseil du 29 avril 2008 portant organisation commune du marché vitivinicole | 05/06/2008
et modifiant les règlements (CE) n° 1493/1999, (CE) n° 1782/2003, (CE) n° 1290/2005 et (CE) n° 3/2008, et abrogeant les règlements (CEE) n° 2392/86 et (CE) n° 1493/1999
REGLEMENT-...pdf
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Avenant à la circulaire 2O07/O2 du13 juin 2007, relative à une aideau diagnostic d'exploitation dansles caves particulières viticoles. | 31/03/2008
Modifications des articles V et Vll relatifs à la constitution des dossiers et au versement de Ia subvention accordée par |'office national interprofessionnel des fruits, des légumes; des vins et a I'horticulture.
Aide_aux_e...pdf
306 Ko
Arrêté du 31 mars 2003 relatif aux conditions d’attribution d’autorisations de replantation; version consolidée au 12 février 2008 | 11/02/2008
NOR: AGRP0300757A : Arrêté du 31 mars 2003 relatif aux conditions d’attribution d’autorisations de replantation par anticipation pour des vignes destinées à la production de vins de pays et de vins de...
1161_ARRET...pdf
77 Ko
Exportation par mer au cours de l'année 2008 | 08/01/2008
Note aux opérateurs n°1 / 2008. Opérations de transbordement dans la Communauté.
Note08-1.pdf
263 Ko
Circulaire stockage privé à long terme des vins, des moûts de raisins, des moûts de raisins concentrés et des moûts de raisins concentrés rectifiés. | 07/01/2008
Campagne 2007-2008,
1153_CIRCU...pdf
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CIRCULAIRE N° 2007 / D. A. B. - 2 / Distillation d'alcool de bouche | 07/01/2008
La présente circulaire modifie les dispositions de la circulaire n° 2007 / D.A.B – 1 :
1151_CIRCU...pdf
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Règlement (CE) N° 3/2008 du Conseil du 17 décembre 2007 relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers | 04/01/2008
Règlement (CE) N° 3/2008 du Conseil du 17 décembre 2007 relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers.
Annexe A1....pdf
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Lignes directrices à prendre en considération lors de l'évaluation et de la gestion des programmes de co-financement relatifs à la promotion des produits agricoles communautaires | 01/10/2007
La promotion des produits agricoles constitue une mesure de la politique agricole commune dont le financement est placé dans le cadre du Fonds européen agricole de garantie (FEAGA), finançant les mesures...
Annexe-A5-...pdf
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