Documents restructuration 2013
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41937 résultats correspondant à votre recherche.
Animal
14/05/2019
11 Décision 769 - TP TC 005 2011 sur l'emballage RU
Décision 769 - TP TC 005 2011 sur l'emballage RU
11 TP TC 005 2011 sur l'emballage RU.pdf
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Animal
14/05/2019
12 Décision 34 - TP TC 027 2012 sur les produits alimentaires spécialisés EN
TECHNICAL REGULATION of the CUSTOMS UNION CU TR 027/2012 ON SAFETY OF SPECIFIC TYPES OF SPECIALIZED FOOD PRODUCTS
12 TP TC 027 2012 sur les produits alimentaires spécialisés EN.pdf
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Animal
14/05/2019
12 Décision 34 - TP TC 027 2012 sur les produits alimentaires spécialisés RU
Décision 34 - TP TC 027 2012 sur les produits alimentaires spécialisés RU
12 TP TC 027 2012 sur les produits alimentaires spécialisés RU.pdf
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Animal
14/05/2019
13 Décision 711 - Le réglement sur le marquage unique FR
RÈGLEMENT portant sur le marquage unique de la circulation des produits sur le marché des États membres de l’Union douanière
13 Le réglement sur le marquage unique FR.pdf
311 Ko
Animal
14/05/2019
13 Décision 711 - Le règlement sur le marquage unique RU
Décision 711 - Le règlement sur le marquage unique RU
13 Le réglement sur le marquage unique RU.pdf
335 Ko
REGLEMENTATION
11/01/2018
Formulaire logiciel caveau de vente AAP 2018
Formulaire logiciel caveau de vente
Logiciel caveau 2018.xls
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Seafood 2019
15/11/2018
Seafood 2019 - dossier d'inscription
SEAFOOD EXPO GLOBAL DE BRUXELLES 7 au 9 mai 2019 - DOSSIER D’INSCRIPTION
dossier d'inscription Seafood 2019.doc
330 Ko
Seafood 2019
15/11/2018
Seafood 2019 - Courrier
SEAFOOD EXPO GLOBAL DE BRUXELLES 7 au 9 mai 2019 - courrier d'invitation
Courrier Seafood 2019 .pdf
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Veille sanitaire Chine 2018
04/02/2018
Veille sanitaire Chine n°125 du 2 févr 2018
La réglementation a éclairci le champ des personnes responsables en cas d’activité illégale. Dans le cas où il s’agit d’un particulier qui a entamé des activités illégales, il faut chercher la responsabilité...
Veille sanitaire Chine n°125 du 2 févr 2018.pdf
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2018
11/11/2018
Invitation Presse conférence FranceAgriMer Vinitech Sifel 2018
Veille concurrentielle sur le marché le mercredi 21 novembre 2018 de 15h45 à 16h45 Conférence Hall 1 - Forum des expériences Vinitech - Sifel 2018Intervenants :Julie BARAT cheffe de l’Unité Filières Spécialisées...
InvitationPresseconférenceFranceAgrMerVinitechSifel2018.pdf
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REGLEMENTATION
14/02/2018
CS 24-01-2018 Décision modificative INTV-GPASV-2018-03 du 02 février 2018
CS 24-01-2018 Décision modificative INTV-GPASV-2018-03 du 02 février 2018
CS 24-01-2018 INTV-GPASV-2018-03 du 02022018.pdf
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Veille sanitaire Chine 2018
18/02/2018
Veille sanitaire Chine n°126 du 9 février 2018
En 2017, les subventions du gouvernement chinois pour l’achat de machines agricoles ont atteint 18,6 milliards de CNY – 1,6 million de foyers agricoles sont bénéficiaires des subventions d’EtatD’après...
Veille sanitaire Chine n°126 du 9 fév 2018.pdf
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2018
15/11/2018
Conjoncture de la filière vin - Novembre 2018
Note mensuelle présentant les derniers éléments de conjoncture disponibles sur les marchés à la production (semaine 13 de la campagne 2018/2019), sur les marchés à la consommation (Bilan 2018 du panel...
NCO-VIN-note de conjoncture-A18M11.pdf
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Infocéréales
22/02/2018
InfoCéréales 950 - 22 février 2018 / 22nd february 2018
Flash info hebdomadaire sur les céréales - InfoCéréales - l'actualité Bruxelloise / Weekly Brussels News
22022018_Infocéréales.pdf
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Veille sanitaire Chine 2018
08/03/2018
Veille sanitaire Chine n°129 du 9 mars 2018
Appel à commentaires par le MOA concernant la réglementation sur la gestion des petfoods – L’appel àcommentaires prendra fin le 23 mars 2018Le 13 février 2018, le MOA a publié sur son site internet un...
Veille sanitaire Chine n°129 du 9 mars 2018.pdf
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présentations de conjoncture
20/03/2018
Présentation de la conjoncture - mars 2018
Diaporama donnant un aperçu des indicateurs courants disponibles pour les oléo-protéagineux, plantes textiles et fourrages séchés aux niveaux international, européen et national.Ce document a été présenté...
ppt CSO mars 2018-VF [Mode de compatibilité].pdf
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DOCUMENTATION
22/03/2018
Demande de versement - Aide à la Transhumance 2017/2018
Formulaire de demande de versement pour l'aide la transhumance pour le programme 2017/2018
DEMANDE DE VERSEMENT TRANSHUMANCE 2018VFdéfinitive.pdf
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Veille sanitaire Chine 2018
22/03/2018
Veille sanitaire Chine nu°130 du 16 mars 2018
Création d’un fond spécial dédié à la qualité des poudres de lait infantiles – La confiance des consommateurs pour les poudres de lait infantiles chinois se rétablit progressivementCes derniers jours,...
Veille sanitaire Chine n°130 du 16 mars 2018.pdf
650 Ko