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Date de publication
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- novembre 2023 : 7
- octobre 2023 : 9
- septembre 2023 : 7
- août 2023 : 10
- juillet 2023 : 13
- juin 2023 : 12
- Date antérieure : 2111
Type de contenu
Communiqué de Presse du conseil spécialisé viticole du 15 mai 2013 | 14/05/2013
Retrouvez le communiqué de Presse du conseil spécialisé viticole du 15 mai 2013
Communiqué...pdf
211 Ko
Présentation de la conjoncture au conseil spécialisé viticole du 15 mai 2013 | 14/05/2013
Retrouvez la présentation de la conjoncture au conseil spécialisé viticole du 15 mai 2013
Présentati...pdf
2,1 Mo
Délibération du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières viticole et cidricole | 14/05/2013
Retrouvez la délibération du conseil spécialisé de FranceAgriMer du 15 mai 2013 pour les filières viticole et cidricole
Délibérati...pdf
200 Ko
Arrêté du 3 mai 2013 modifiant l'arrêté du 17 août 2011 relatif à la distillation des sous produits de la vinification | 12/05/2013
Modifications de conditions de constitution des demandes d'avance
Arrêté 3 m...pdf
75 Ko
Opérations d'appui export - Demande de soutien financier | 29/04/2013
La France est un des principaux exportateurs mondiaux de produits agricoles et agro-alimentaires. L'Unité d'Appui aux Exportateurs mène des actions d'animations export afin de faciliter l'accès aux marchés...
UAEXP_2015...doc
70 Ko
Conseil « Vins » de FranceAgriMer du 17 avril 2013 : situation des marchés, ventes de vins en grande distribution à mi-campagne et agrément des plans collectifs de restructuration du vignoble | 22/04/2013
Le Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières viticole et cidricole s’est réuni le 17 avril 2013, sous la présidence de Jérôme Despey. À l’occasion de cette séance, un point sur les marchés...
CPresseFra...pdf
207 Ko
NOUVEAUTES RESTRUCTURATION 2012-2013 | 21/04/2013
nouveauté concernant la restructuration pour la campagne 2012/2013
NOUVEAUTES...pdf
53 Ko
Conjoncture de la filière Vin - Avril 2013 | 18/04/2013
Note mensuelle présentant les derniers éléments de conjoncture disponibles sur les marchés à la production, les marchés à la consommation et le commerce extérieur des vins français.
nco-vin-no...pdf
644 Ko
décret 2009-178 consolidé au 21 02 2013 | 18/04/2013
Décret définissant les modalités de mise en oeuvre des mesures retenues au titre du plan national d'aide au secteur vitivinicole financé par les enveloppes nationales définies par le règlement (CE) n°...
décret 200...pdf
47 Ko
Décision restructuration programme 2009-2013 | 18/04/2013
Décision relative aux conditions d’attribution de l’aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble en application de l’OCM vitivinicole pour le programme d'aide national 2009-2013.
Décision r...pdf
151 Ko
Décision restructuration campagne 2012-2013 | 18/04/2013
Décision relative aux modalités d’octroi de l’aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble pour la campagne 2012-2013 en application du programme d'aide national de l’OCM vitivinicole 2009-2013.
Décision r...pdf
186 Ko