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Type de contenu
01_DOSSIER LITTERAIRE PS2A | 12/05/2015
PROJET AGRICOLES ET AGROALIMENTAIRES d’AVENIR
Appel à projet « ICF2A » - Volet PS2A
01 DOSSIER...docx
129 Ko
Fiches autorisations de plantation de vigne | 12/05/2015
AUTORISATIONS DE PLANTATION DE VIGNE Le nouveau dispositif européen
Les grands principes et les démarches en ligne à effectuer
Les 4 acteurs publics du dispositif vous présentent 5 fiches explicatives...
A4-Fiches ...pdf
3,1 Mo
UEE Réglementation normative juridique 2015 - version russe | 12/05/2015
Réglementation normative et juridique de l’Union Economique Eurasiatique dans le domaine des mesures sanitaires et vétérinaires
Diaporama destiné aux exportateurs français et aux services vétérinaires...
UEE Réglem...pdf
6,3 Mo
UEE base juridique contractuelle 2015 - version française | 12/05/2015
La base juridique contractuelle de l’Union Economique Eurasiatique (UEE) dans le domaine des mesures vétérinaires et les grands axes de son
perfectionnement
Diaporama destiné aux exportateurs français...
UEE base j...pdf
2,8 Mo
CP : Mise en place d’un nouveau dispositif européen de gestion du potentiel de production viticole au 1er janvier 2016 | 06/05/2015
Le système actuel des droits de plantation prend fin au 31 décembre 2015 et laisse place à un nouveau régime en matière de gestion du potentiel de production viticole : les autorisations de plantation....
150507 CP ...pdf
403 Ko
Liste des variétés destinées à l'exportation (catalogue Liste B) -20/02/19 | 05/05/2015
Liste B : variétés de vigne dont le matériel de multiplication peut être produit en France en vue de son exportation vers les pays tiers
Liste B _ ...pdf
35 Ko
Décret n° 2015-490 du 29 avril 2015 relatif à l’Etablissement national des produits de l’agriculture et de la mer (FranceAgriMer) | 04/05/2015
Objet : composition du conseil d’administration et des conseils spécialisés de FranceAgriMer
joe_201504...pdf
143 Ko
Cahier des charges de l’appel à projets P3A : Volet compétitif « Initiatives innovantes dans l’agriculture et l’agroalimentaire (2I2A)» | 03/05/2015
Investissements d’avenir - Action : «Projets agricoles et agroalimentaires d’avenir (P3A)»
Appel à projets «Innovation et compétitivité des filières agricoles et agroalimentaires»
CDC AAP 2I...pdf
149 Ko
Communiqué de presse : Investissements d’Avenir - Action Projets Agricoles et Agroalimentaires d’Avenir (P3A) | 03/05/2015
Lancement du troisième appel à projets dans les secteurs agricole et agroalimentaire :
150504 CP ...pdf
89 Ko
Plaquette région Languedoc-Roussillon - édition 2014 | 27/04/2015
Les services de FranceAgriMer au sein de la direction régionale de l’Alimentation, de l’Agriculture et de la Forêt de Languedoc-Roussillon.
Languedoc-...pdf
654 Ko
Diaporama Observatoire mondial des vins rosés | 22/04/2015
Documents présentés lors du Conseil spécialisé vins du 15 avril 2015
GraphObs-r...pdf
185 Ko