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01_DOSSIER LITTERAIRE PS2A | 12/05/2015

PROJET AGRICOLES ET AGROALIMENTAIRES d’AVENIR Appel à projet « ICF2A » - Volet PS2A
01 DOSSIER...docx 129 Ko

Pièces complémentaires 2I2A | 12/05/2015

Pièces complémentaires 2I2A
fiches com...zip 0 B

Fiches autorisations de plantation de vigne | 12/05/2015

AUTORISATIONS DE PLANTATION DE VIGNE Le nouveau dispositif européen Les grands principes et les démarches en ligne à effectuer Les 4 acteurs publics du dispositif vous présentent 5 fiches explicatives...
A4-Fiches ...pdf 3,1 Mo

UEE Réglementation normative juridique 2015 - version russe | 12/05/2015

Réglementation normative et juridique de l’Union Economique Eurasiatique dans le domaine des mesures sanitaires et vétérinaires Diaporama destiné aux exportateurs français et aux services vétérinaires...
UEE Réglem...pdf 6,3 Mo

UEE base juridique contractuelle 2015 - version française | 12/05/2015

La base juridique contractuelle de l’Union Economique Eurasiatique (UEE) dans le domaine des mesures vétérinaires et les grands axes de son perfectionnement Diaporama destiné aux exportateurs français...
UEE base j...pdf 2,8 Mo

CP : Mise en place d’un nouveau dispositif européen de gestion du potentiel de production viticole au 1er janvier 2016 | 06/05/2015

Le système actuel des droits de plantation prend fin au 31 décembre 2015 et laisse place à un nouveau régime en matière de gestion du potentiel de production viticole : les autorisations de plantation....
150507 CP ...pdf 403 Ko

Liste des variétés destinées à l'exportation (catalogue Liste B) -20/02/19 | 05/05/2015

Liste B : variétés de vigne dont le matériel de multiplication peut être produit en France en vue de son exportation vers les pays tiers
Liste B _ ...pdf 35 Ko

Décret n° 2015-490 du 29 avril 2015 relatif à l’Etablissement national des produits de l’agriculture et de la mer (FranceAgriMer) | 04/05/2015

Objet : composition du conseil d’administration et des conseils spécialisés de FranceAgriMer
joe_201504...pdf 143 Ko

Cahier des charges de l’appel à projets P3A : Volet compétitif « Initiatives innovantes dans l’agriculture et l’agroalimentaire (2I2A)» | 03/05/2015

Investissements d’avenir - Action : «Projets agricoles et agroalimentaires d’avenir (P3A)» Appel à projets «Innovation et compétitivité des filières agricoles et agroalimentaires»
CDC AAP 2I...pdf 149 Ko

Communiqué de presse : Investissements d’Avenir - Action Projets Agricoles et Agroalimentaires d’Avenir (P3A) | 03/05/2015

Lancement du troisième appel à projets dans les secteurs agricole et agroalimentaire :
150504 CP ...pdf 89 Ko

Plaquette région Languedoc-Roussillon - édition 2014 | 27/04/2015

Les services de FranceAgriMer au sein de la direction régionale de l’Alimentation, de l’Agriculture et de la Forêt de Languedoc-Roussillon.
Languedoc-...pdf 654 Ko

Diaporama Observatoire mondial des vins rosés | 22/04/2015

Documents présentés lors du Conseil spécialisé vins du 15 avril 2015
GraphObs-r...pdf 185 Ko