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Date de publication
- juin 2024 : 7
- mai 2024 : 2
- avril 2024 : 3
- février 2024 : 17
- janvier 2024 : 6
- décembre 2023 : 6
- novembre 2023 : 6
- octobre 2023 : 4
- septembre 2023 : 6
- août 2023 : 2
- juillet 2023 : 5
- Date antérieure : 1435
Type de contenu
AAP 2024 - Décision consolidée | 20/12/2023
Décision INTV-GPASV-2023-69 consolidée à titre informatif
INTV-GPASV...pdf
1,2 Mo
Étude des effets des Investissements Directs Étrangers (IDE) agroalimentaires sur les exportations françaises | 18/12/2023
Étude des effets des Investissements Directs Étrangers (IDE) agroalimentaires sur les exportations françaises de produits agricoles et agroalimentaires
Etude des ...pdf
2,1 Mo
Liste des distillateurs enregistrés 2023-12-11 | 11/12/2023
Liste des distillateurs enregistrés au 11 décembre 2023
2023-12-11...pdf
8 Ko
AAP 2024_Fiche pratique_Comment obtenir l'aide à l'investissement dans le secteur vitivinicole | 08/12/2023
Fiche pratique relative aux modalités de dépôt d'une demande d'aide pour l'investissement dans le secteur vitivinicole
AAP24_Fich...pdf
280 Ko
Note de distillation de Crise 2024-2025 | 01/12/2023
La présente note décrit les modalités pratiques de mise en œuvre de la distillation de crise des vins AOP et IGP, ainsi que des VSIG, ainsi que les modalités de dépôt des demandes de paiement des aides...
Note disti...pdf
259 Ko
Liste des centres de méthanisation enregistrés 2023-11-28 | 28/11/2023
Liste des centres de méthanisation enregistrés au 28 novembre 2023
Liste des ...pdf
8 Ko
GUIDE DES BONNES PRATIQUES - LES FACTURES ET DEPENSES ELIGIBLES | 21/11/2023
Ce guide vise à vous accompagner à une meilleure compréhension des attendus du dispositif en ce qui concerne vos factures et dépenses éligibles.
GUIDE DES ...pdf
1,9 Mo
GUIDE DES BONNES PRATIQUES - LES COUTS RAISONNABLES | 15/11/2023
Ce guide vise à vous accompagner à une meilleure compréhension des attendus du dispositif en ce qui concerne la justification du caractère raisonnable des coûts.
GUIDE DES ...pdf
2,1 Mo
Liste des distillateurs enregistrés 2023-10-30 | 06/11/2023
Liste des distillateurs enregistrés au 30 octobre 2023
2023-10-30...pdf
8 Ko
AAP 2024 - Pièces justificatives à fournir | 02/11/2023
Annexe 3 de la décision INTV-GPASV-2023-69 listant les pièces justificatives à fournir pour les demandes d'aide dans le cadre de l'AAP 2024
AAP2024_Pi...pdf
19 Ko
AAP 2024 - Modèle de caution pour avance | 02/11/2023
Annexe 6 de la décision INTV-GPASV-2023-69 modèle de caution pour les demandes d'avances de l'AAP 2024
AAP2024_Mo...pdf
31 Ko
Note Distillation de crise 2023-2024 | 24/10/2023
La présente note décrit les modalités pratiques de mise en oeuvre de la distillation de crise des vins AOP et IGP, ainsi que des VSIG, ainsi que les modalités de dépôt des demandes de paiement des aides...
note disti...pdf
263 Ko