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- décembre 2023 : 6
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- août 2023 : 2
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Type de contenu
Liste des opérateurs - commercialisation des alcools dans les secteurs industriels et énergétiques | 07/07/2023
Liste des opérateurs - commercialisation des alcools dans les secteurs industriels et énergétiques au 11 juin 2020
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Tableau de déclaration des dépenses | 27/06/2023
Ce tableau met en parallèle le détail des coûts des activités prévues, tels que présentés dans l'annexe I de la convention (budget détaillé), avec le récapitulatif des dépenses réalisées pour la période...
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Formulaire engagement AMI-DC22-23 | 21/06/2023
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Liste des centres de méthanisation enregistrés 2023-06-19 | 19/06/2023
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Annexe 6 - Modèle caution | 24/05/2023
Annexe 6 - Modèle caution bancaire à fournir pour demande d'avance
Annexe 6 -...doc
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Liste des pièces constitutives du dossier AAP 2023 - 2024 | 28/04/2023
Descriptif des pièces à joindre
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Formulaire de demande de paiement du solde pour l'Appel à projet 2023 | 28/04/2023
Pour l'AAP23 - période 2023-2024
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Fiche de calcul du taux horaire chargé AAP23 | 28/04/2023
Fiche de calcul du taux horaire chargé pour les frais de personnel OCM MI.
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Budget prévisionnel AAP 2023-2024 | 28/04/2023
Fichier Excel permettant d'établir un budget prévisionnel des actions et événements choisis pays par pays pour constituer le programme d'information consommateurs dans les pays du marché intérieur.
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