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Type de contenu
Modèle de courrier pour demande de paiement Promotion vitivinicole | 30/12/2012
Demande de paiement d’acompte ou solde pour une phase.
A utiliser dans le cadre de la convention avec FranceAgriMer relative au soutien d’un programme de promotion sur les marchés des pays tiers.
0-Modele-c...doc
28 Ko
Modèle pour les rapports d'activité | 30/12/2012
Rapport d’activités par phase :
Description de la mise en œuvre du programme et de ses actions; Présentation des actions pour chaque pays cible
Fournir pour chaque action toutes les informations nécessaires...
1-Modele-r...doc
56 Ko
ERD ( Etat récapitulatif des dépenses ) - Promotion Pure & Voyages _ Version du 07/11/13 | 30/12/2012
Fichier Excel
Certifié conforme et sincère par le dirigeant de l’entreprise (et par le Commissaire aux comptes le cas échéant),
en attestation du paiement et de la comptabilisation des factures.
Signature...
2-Maquette...xls
183 Ko
Déclaration des autres financements publics | 30/12/2012
Déclaration des autres financements publics par phase, pour l’exécution des actions de promotion de ses vins hors de l’Union Européenne, faisant l’objet de la convention
A vérifier auprès de ses partenaires,...
3-Declarat...doc
38 Ko
Attestation de valorisation des échantillons | 30/12/2012
Valorisation des échantillons nécessaires au programme de promotion de promotion par phase. Rappel des dispositions liant l’opérateur et FranceAgriMer
Méthode ou références de la valorisation des échantillons...
4-Attestat...doc
25 Ko
INTERNATIONAL-SAITL-D 2010-52 | 27/12/2012
Modalités de paiement par FranceAgriMer de l'aide au programme de promotion vins dans les pays tiers
INTERNATIO...pdf
363 Ko
INTERNATIONAL-SAITL-D 2012-20 | 27/12/2012
INTERNATIONAL-SAITL-D 2012-20 du 17-04-2012
Relative à l'éligibilité des dépenses pour les programmes de promotion vitivinicole dans les pays tiers
INTERNATIO...pdf
1,1 Mo
Arrêté du 16-02-09 définissant les conditions d'éligibilités | 27/12/2012
Arrêté du 16 février 2009 définissant les conditions de mise en oeuvre des
mesures de promotion dans les pays tiers, éligibles au financement par les
enveloppes nationales définies par le règlement (CE)...
Arrêté du ...pdf
60 Ko
Projet de decision DG aide investissement viti | 23/12/2012
Projet de décision du Directeur relatives à l' aide aux investissements dans le secteur de la viticulture
projet dec...pdf
3,4 Mo
Formulaire - Partie 1 | 23/12/2012
Demande de subvention pour des investissements dans le secteur du vin
projet for...pdf
275 Ko
Formulaire partie, 2 | 23/12/2012
Demande de subvention pour des investissements dans le secteur du vin
projet for...pdf
523 Ko
Liste A1 des variétés de vignes inscrites au catalogue officiel - mise à jour du 07/12/2012 | 09/12/2012
Dans ce document sont recensée les variétés de plants de vigne inscrites au Catalogue officiel des variétés de vigne sur la liste A1
liste A1 ...pdf
13 Ko