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Type de contenu
Plaquette sur le plan Ecophyto 2018 | 11/01/2012
Dans le cadre de la campagne de sensibilisation vers le grand public et le monde agricole lancée fin octobre 2011, une plaquette sur le plan Ecophyto 2018 a été préparée.
Ecophyto_2...pdf
6,2 Mo
Note d'information n°1094 du 08 novembre 2010 : Procédure d'agrément des opérateurs / Procédure de certification des vins | 09/01/2012
Campagne 2010- 2011 - Vins ne bénéficiant pas d’une appellation d'origine protégée ou d’une indication géographique protégée et portant une mention de cépage ou de millésime (VSIG)
U_NQ_n1094...pdf
103 Ko
Note aux opérateurs n°2 / 2012 : Preuve d'Arrivée à Destination sur la TUNISIE | 05/01/2012
Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur la TUNISIE
Note022012...pdf
4 Mo
Note aux opérateurs n°1/2012 : Opérations de transbordement dans la Communauté européenne | 03/01/2012
Opérations de transbordement dans la Communauté européenne
Exportation par mer au cours de l’année 2012
Application de l’art 10 § 1 du règlement (CE) n° 612/2009
Note012012...pdf
588 Ko
Etat récapitulatif des dépenses du bénéficiaire hors UE | 26/12/2011
fichier excel
Documents ...xls
44 Ko
Conjoncture de la filière Vin - Décembre 2011 | 18/12/2011
La conjoncture pour la filière Vin pour le mois de novembre 2011. Document présenté lors du Conseil Spécialisé du 14 décembre 2011.
Noteconjon...pdf
438 Ko
Présentation de la note de conjoncture de la filière Vin - Décembre 2011 | 18/12/2011
La conjoncture pour la filière Vin pour le mois de novembre 2011. Document présenté lors du Conseil Spécialisé du 14 décembre 2011.
Présentati...pdf
508 Ko
Evolution du dispositif « restructuration du vignoble « à partir de la campagne 2011/12 | 18/12/2011
Le Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole, lors de sa séance du 14 décembre 2011, a approuvé la mise en place de dispositions modificatives concernant la mesure « restructuration...
CP-FAM-151...pdf
199 Ko
Modele de preuve d'arrivée à destination au Maroc - Note aux opérateurs numéro 12/2011 | 13/12/2011
Le document D.U.M. (déclaration unique des marchandises) doit comporter, en case 1 (déclaration), les codes 10 (régime de droit commun), 16 (importation de produits agricoles en franchise) ou 134 (importation...
Nop-12-201...pdf
1,8 Mo
Bilan de la campagne 2010-2011 pour les vins tranquilles en grande distribution | 12/12/2011
Bilan de la campagne 2010-2011 pour les vins tranquilles en grande distribution
Nous présentons ici un bilan des ventes de vins tranquilles en grande distribution pour la campagne 2010/2011. Les résultats...
BILAN DE C...pdf
1,2 Mo
Communiqué de presse du Préfet de la région Languedoc-Roussillon, 30 novembre 2011 au SITEVI | 04/12/2011
Conférence-débat pour rendre compte d'une étude prospective sur l'avenir de la filière viticole régionale, à l'horizon 2025, commandée par l’État, a rassemblé plus de 150 personnes, à l'occasion du SITEVI,...
CpresseDRA...pdf
32 Ko
Comparaison entre les échanges agroalimentaires de la France etde l’Allemagne en 2010 | 04/12/2011
Malgré l’hétérogénéité des sources (cf. métholologie p.4) et les limites qui en découlent, il a semblé intéressant d’effectuer un exercice de comparaison entre la France et l’Allemagne, compte tenu de...
echanges-f...pdf
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