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Liste des centres de méthanisation enregistrés 2024-02-01 | 01/02/2024
Liste des centres de méthanisation enregistrés au 1er février 2024
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AAP 2024- Décision consolidée | 12/01/2024
AAP 2024 - Décision consolidée avec la décision modificative 2023-77
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Liste des centres de méthanisation enregistrés 2024-01-12 | 12/01/2024
Liste des centres de méthanisation enregistrés au 12 janvier 2024
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Fiche filière - Vin | 12/01/2024
Organisation et chiffres clés de la filière française du vin (Données 2022)
Mise à jour : janvier 2024
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Procédure de mise en concurrence en vue de la sélection des organismes d’exécution et d’évaluation | 11/01/2024
Procédure de mise en concurrence à suivre par les entités proposantes en vue de la sélection des organismes d’exécution et d’évaluation pour la réalisation de programmes de promotion au titre des règlements...
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Rapport d'activité AAP2023 | 10/01/2024
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Formulaire de notification de modification d'opération AAP2023 | 10/01/2024
En cas de modification d'opération, ce formulaire de notification est à transmettre dans le cadre du dépôt de votre demande de paiement.
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AAP 2024 - Guide utilisateur Viti-investissement AAP 2024 | 21/12/2023
Guide pour l'utilisateur de Viti-investissement pour l'AAP 2024
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AAP 2024 - Décision consolidée | 20/12/2023
Décision INTV-GPASV-2023-69 consolidée à titre informatif
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Étude des effets des Investissements Directs Étrangers (IDE) agroalimentaires sur les exportations françaises | 18/12/2023
Étude des effets des Investissements Directs Étrangers (IDE) agroalimentaires sur les exportations françaises de produits agricoles et agroalimentaires
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Liste des distillateurs enregistrés 2023-12-11 | 11/12/2023
Liste des distillateurs enregistrés au 11 décembre 2023
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AAP 2024_Fiche pratique_Comment obtenir l'aide à l'investissement dans le secteur vitivinicole | 08/12/2023
Fiche pratique relative aux modalités de dépôt d'une demande d'aide pour l'investissement dans le secteur vitivinicole
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