Aller à la navigation principale Aller au contenu

Les dernières mises en ligne

Affinez votre recherche par :
  • Cette valeur n'est pas valide.

3394 résultats correspondant à votre recherche.

Annexe n°1 : Liste des investissements éligibles (décision modificative GPASV-2017-32 CS 19042017) | 19/07/2016

Décision Programme d'aide à l'investissement vitivinicole, appel à projets 2017
CS+1904201...pdf 40 Ko

Annexe n°3 : Liste des pièces justificatives à fournir dans le cadre de la demande d'aide (décision modificative CS 19042017 GPASV-2017-32) | 19/07/2016

Décision Programme d'aide à l'investissement vitivinicole, appel à projets 2017
CS+1904201...pdf 239 Ko

Annexe n°4 a : Liste des investissements relevant du critère environemental proposés pour l'appel à projets 2017 (décision modificative CS 19042017 GPASV-2017-32) | 19/07/2016

Décision Programme d'aide à l'investissement vitivinicole, appel à projets 2017
CS+1904201...pdf 50 Ko

Guide inscription au portail FranceAgriMer | 28/06/2016

Guide inscription au portail FranceAgriMer
Guide d'in...pdf 1,5 Mo

Présentation d'un projet d'étude de prospective filière luzerne | 20/06/2016

Document de séance
08 - Prése...pdf 3 Mo

Note d'information GUN | 15/06/2016

Note d'information relative à la Généralisation de la liaison entre DELT@ et l’application RCE de FranceAgriMer dans le cadre du guichet unique national du dédouanement (GUN).
Note d'inf...pdf 381 Ko

Etude_Prospective filière française du cidre - édition avril 2016 (12Mo) | 09/06/2016

Ce document constitue le rapport de l’exercice de prospective sur la filière française du cidre cofinancé par l’UNICID et FranceAgriMer animé par la Mission Prospective de FranceAgrimer avec la participation...
Etude_Pros...pdf 12,1 Mo

Synthèse Prospective filière française du cidre (7Mo) | 09/06/2016

L’UNICID (Union Interprofessionnelle CIDricole) a souhaité mener un exercice de prospective pour la filière cidre à l’horizon 2030. La conduite de cette étude a été confiée à la Mission prospective de...
Synthèse-P...pdf 6,2 Mo

Arabie Saoudite-Enregistrement SFDA (2016) | 09/06/2016

Enregistrement SFDA (2016)
enregistre...pdf 68 Ko

Evénement - 1 Ambassadeur- 1 entrepreneur le 29 août | 25/05/2016

Conférence ambassadeur guide pratique 1Entrepreuneur 1Ambassadeur
MAEDI_2016...pdf 924 Ko

Note aux opérateurs n°03/2016 | 03/05/2016

Note aux opérateurs n° 03/2016 : Notice d’information concernant les modalités de gestion du contingent tarifaire d’importation de viande bovine congelée de 53 000 tonnes (contingent GATT) pour la période...
Note_aux_o...pdf 1,4 Mo

Note aux opérateurs n° 02/2016 : Précisions relatives à la preuve de sortie du territoire | 28/04/2016

Note aux opérateurs n° 02/2016 : Précisions relatives à la preuve de sortie du territoire / exemplaire de contrôle T5 dans le cadre de l’entrée en vigueur du code des douanes de l’Union au 1er mai 2016
Note 02-20...pdf 389 Ko