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Certificats d'importation - Note aux opérateurs n° 02/2015 | 22/09/2015
Nouvelles règles remplaçant les modalités d'application prévues par le règlement (CE) n° 828/2009 de la Commission qui expirera le 30 septembre 2015.
Note sucre...pdf
220 Ko
Rapport d'activité de FranceAgriMer 2014 | 07/07/2015
Faits marquants, actualités des filières et activités de l'établissement en 2014 sont décrits dans ce document.
Rapport-ac...pdf
5,1 Mo
Liste des variétés destinées à l'exportation (catalogue Liste B) -20/02/19 | 05/05/2015
Liste B : variétés de vigne dont le matériel de multiplication peut être produit en France en vue de son exportation vers les pays tiers
Liste B _ ...pdf
35 Ko
Règlement d'exécution (ue) 2015/153 de la commission du 30 janvier 2015 - délivrance des certificats d'importation dans le cadre du contingent tarifaire applicable en 2015 à l'huile d'olive originaire de Tunisie. | 01/02/2015
Règlement d'exécution (ue) 2015/153 de la commission du 30 janvier 2015 portant dérogation au règlement (CE) n° 1918/2006 en ce qui concerne les plafonds mensuels pour la délivrance des certificats d'importation...
Règlement ...pdf
310 Ko
Note aux opérateurs n° 01/2015 | 01/02/2015
Notice d’information concernant la modification du règlement 1918/2006 portant modalités de gestion du contingent tarifaire d’importation de l'huile d'olive originaire de Tunisie.
Note 01-20...pdf
92 Ko
Note aux opérateurs n° 7/2014 | 03/11/2014
Notice d’information concernant les modifications des règlements portant modalités de gestion des contingents tarifaires d’importation de produits originaires d’Ukraine
Note 7 Ukr...pdf
1,9 Mo
Prospective Filière du végétal d’ornement édition octobre 2014 • Synthèse | 20/10/2014
Prospective Filière du végétal d’ornement
Valhor, interprofession de l’horticulture, de la fleuristerie et du paysage a confié à FranceAgriMer, la conduite d’une étude prospective. L’objet de cette étude...
Prospectiv...pdf
952 Ko
Prospective filière française du végétal d’ornement - Tome 1 : Représentation du système et scénarios - édition septembre 2014 (5 Mo) | 19/10/2014
Ce document constitue le rapport de l’exercice de prospective sur la filière française du végétal d’ornement cofinancé par Valhor et FranceAgriMer. Cette 4ème publication de la Mission Prospectiveprésente...
Prospectiv...pdf
4,9 Mo
Prospective Filière du végétal d’ornement | 15/10/2014
Prospective Filière du végétal d’ornement
03- Prospe...pdf
710 Ko
Présentation prospective semences blé tendre | 09/10/2014
document de séance
04 - Prése...pdf
635 Ko
Présentation du GNIS sur la prospective blé tendre | 09/10/2014
document de séance
06 - Prése...pdf
4,1 Mo
Rapport d'activité de FranceAgriMer 2013 | 31/07/2014
Faits marquants, actualités des filières et activités de l'établissement en 2013 sont décrits dans ce document.
Rapport-ac...pdf
8,4 Mo