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Note de conjoncture mensuelle sur la filière lait de vache - Mai 2024 | 04/06/2024

Informations de collecte / prix / coûts / échanges sur les marchés français, européen et mondial des produits laitiers
NCO-NOT-LA...pdf 110 Ko

doc_2-Fiches projets Guichet | 04/06/2024

Ce document présente via des fiches thématiques des données relatives au projet, au chef de file et au partenariat, en particulier des informations quantitatives.
doc_2-Fich...xlsx 146 Ko

doc_3-Attestation de minimis | 04/06/2024

Attestation sur l'honneur à insérer dans toutes les demandes d’aide au titre du règlement (UE) 2023/2831 de la Commission européenne du 13 décembre 2023 relatif à l’application des articles 107 et 108...
doc_3-Atte...pdf 618 Ko

Modèle lettre d'engagement Guichet | 04/06/2024

Ce modèle de lettre d'engagement est à complété et à signer par chaque partenaire s'engageant dans le projet.
Modèle let...docx 12 Ko

doc_1-Descriptif littéraire Guichet | 04/06/2024

Ce descriptif littéraire doit présenter le projet, le porteur ainsi que le partenariat.
doc_1-Desc...docx 62 Ko

Dossier | 04/06/2024

Dossier de candidature_guichet maturation
Dossier.zip 784 Ko

Note de conjoncture mensuelle sur les filières viande ovine et viande bovine - Mai 2024 | 04/06/2024

Informations de prix / abattages / échanges / consommation sur le marché français de la viande ovine et bovine
NCO-NOT-VR...pdf 95 Ko

InfoCéréales 1218 - 04 juin 2024 / 04th june 2024 | 04/06/2024

Flash info hebdomadaire sur les céréales - InfoCéréales - l'actualité Bruxelloise / Weekly Brussels News
20240604_I...pdf 182 Ko

Liste des pieces constitutives Demande d'Aide AAP 2024-2025 | 04/06/2024

Pièces devant être fournies à l'appui de la demande d'aide
Liste_piec...doc 116 Ko

Formulaire de demande d'aide AAP 2024-2025 | 04/06/2024

Formulaire de dépôt d'une demande de programme d'information consommateurs AOP/IGP dans les pays du Marché Intérieur pour la période d'Août 2024 à Juillet 2025.
Formulaire...doc 118 Ko

Budget prévisionnel AAP 2024-2025 | 04/06/2024

Fichier Excel permettant d'établir un budget prévisionnel des actions et événements choisis pays par pays pour constituer le programme d'information consommateurs dans les pays du marché intérieur.
Budget_pre...xlsx 62 Ko

Déclaration des autres financements publics AAP 2024-2025 | 04/06/2024

Formulaire à renseigner concernant la déclaration des autres financements publics
Declaratio...docx 38 Ko