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Note de conjoncture mensuelle sur la filière lait de vache - Mai 2024 | 04/06/2024
Informations de collecte / prix / coûts / échanges sur les marchés français, européen et mondial des produits laitiers
NCO-NOT-LA...pdf
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doc_2-Fiches projets Guichet | 04/06/2024
Ce document présente via des fiches thématiques des données relatives au projet, au chef de file et au partenariat, en particulier des informations quantitatives.
doc_2-Fich...xlsx
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doc_3-Attestation de minimis | 04/06/2024
Attestation sur l'honneur à insérer dans toutes les demandes d’aide au titre du règlement (UE) 2023/2831 de la Commission européenne du 13 décembre 2023 relatif à l’application des articles 107 et 108...
doc_3-Atte...pdf
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Modèle lettre d'engagement Guichet | 04/06/2024
Ce modèle de lettre d'engagement est à complété et à signer par chaque partenaire s'engageant dans le projet.
Modèle let...docx
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doc_1-Descriptif littéraire Guichet | 04/06/2024
Ce descriptif littéraire doit présenter le projet, le porteur ainsi que le partenariat.
doc_1-Desc...docx
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Note de conjoncture mensuelle sur les filières viande ovine et viande bovine - Mai 2024 | 04/06/2024
Informations de prix / abattages / échanges / consommation sur le marché français de la viande ovine et bovine
NCO-NOT-VR...pdf
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Liste des pieces constitutives Demande d'Aide AAP 2024-2025 | 04/06/2024
Pièces devant être fournies à l'appui de la demande d'aide
Liste_piec...doc
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Formulaire de demande d'aide AAP 2024-2025 | 04/06/2024
Formulaire de dépôt d'une demande de programme d'information consommateurs AOP/IGP dans les pays du Marché Intérieur pour la période d'Août 2024 à Juillet 2025.
Formulaire...doc
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Budget prévisionnel AAP 2024-2025 | 04/06/2024
Fichier Excel permettant d'établir un budget prévisionnel des actions et événements choisis pays par pays pour constituer le programme d'information consommateurs dans les pays du marché intérieur.
Budget_pre...xlsx
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Déclaration des autres financements publics AAP 2024-2025 | 04/06/2024
Formulaire à renseigner concernant la déclaration des autres financements publics
Declaratio...docx
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Note de conjoncture mensuelle sur les filières avicoles et porcine -Mai 2024 | 03/06/2024
Informations de prix / abattages / production / échanges / consommation / alimentation animale
NCO-NOT-VB...pdf
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