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Les règles et les normes sanitaires et épidémiologiques - RU | 06/06/2008

Les règles et les normes sanitaires et épidémiologiques "Les exigences en matière d'hygiène de sécurité alimentaire et valeur nutritionnelle des aliments".
SanPiN-107...pdf 699 Ko

Règlement (CE) N° 479/2008 du Conseil du 29 avril 2008 portant organisation commune du marché vitivinicole | 05/06/2008

et modifiant les règlements (CE) n° 1493/1999, (CE) n° 1782/2003, (CE) n° 1290/2005 et (CE) n° 3/2008, et abrogeant les règlements (CEE) n° 2392/86 et (CE) n° 1493/1999
REGLEMENT-...pdf 327 Ko

NS - CANADA/CONDITIONS DE PRODUCTION/ PRODUITS CARNES n°2008-8126 | 03/06/2008

La présente note de service décrit les exigences spécifiques de production des viandes fraîches et des produits à base de viandes exportés vers le Canada. Date : 4/06/2008 Ces dispositions viennent...
INT_DGAL_S...pdf 36 Ko

SanPiN 2.3.4.551-962 (russe) | 31/05/2008

Loi de Juin 2008 sur les produits laitiers - RU SanPiN 2.3.4.551-962
SanPiN-2-3...pdf 761 Ko

Note aux opérateurs numero 10 / 2008 -importation de beurre néo-zélandais | 28/05/2008

Importations sur la base d’un certificat d’importation couvert par un IMA1 (Inward Monitoring Arrangement) – Beurre néo-zélandais
Note08-10.pdf 194 Ko

Note aux opérateurs numero 11 / 2008 -importation de produits laitiers | 28/05/2008

Ouverture des contingents tarifaires à droits préférentiels au 1er juillet 2008.
Note08-11.pdf 298 Ko

Collecte de lait de avril 2008 | 27/05/2008

Résultats du sondage de la collecte de lait. Chaque mois, les informations de collecte sont complétées par les chiffres moyens des taux de MG et de MP ainsi que les prix moyens du lait (toutes primes comprises,...
DEP_COLLEC...pdf 59 Ko

Certificat d’importation de viande bovine. | 25/05/2008

Note aux opérateurs numéro 9 concernant les modalités de gestion du contingent tarifaire d’importation de viande bovine congelée de 53 000 tonnes (contingent GATT) pour la période du 1er juillet 2008 au...
Note08-7.pdf 156 Ko

Infos Fruits et legumes - mai 2008 | 24/05/2008

La note ci-jointe couvre la période du 28 avril au 23 mai 2008 pour les données de commercialisation et les prix moyens, celle du 26 mai au 6 juin pour la synthèse des informations relatives au commerce...
Note-06-20...pdf 619 Ko

Résultats nationaux de l'enquête mensuelle laitière- avril 2008 | 16/05/2008

Tout lait, toutes espèces
res200804.pdf 47 Ko

Certificat d’importation et d'exportation de viande bovine. | 15/05/2008

Notice d’information concernant les modalités de gestion des certificats dans le secteur de la viande bovine, abrogation du règlement (CE) n° 1445/95.
Note08-8.pdf 146 Ko

Certificat d’importation et d'exportation de viande bovine. | 15/05/2008

Notice d’information concernant les modalités de gestion des certificats dans le secteur de la viande bovine, abrogation du règlement (CE) n° 1445/95.
Note08-8.pdf 146 Ko