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8313 résultats correspondant à votre recherche.
Note aux opérateurs n°1/2012 : Opérations de transbordement dans la Communauté européenne | 03/01/2012
Opérations de transbordement dans la Communauté européenne
Exportation par mer au cours de l’année 2012
Application de l’art 10 § 1 du règlement (CE) n° 612/2009
Note012012...pdf
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Formulaire de demande d'aide / Filière équine | 31/12/2011
ANNEXE 2 de la demande d'aides « de minimis » aux éleveurs de la filière équine réalisant un effort d'adaptation de leur production Période 2010 – 2012
Aide engra...pdf
21 Ko
Etat récapitulatif des dépenses du bénéficiaire hors UE | 26/12/2011
fichier excel
Documents ...xls
44 Ko
Note aux opérateurs numéro 13-2011 : Nomenclature douanière. | 20/12/2011
Objet: Changement des codes de la nomenclature douanière combinée et des codes restitution
Note13.pdf
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Présentation Intercéréales : Promotion de la Filière Céréales 2012. | 18/12/2011
Document du Conseil spécialisé céréales du 14 décembre 2011
05-Dia-Pro...pdf
30 Ko
Avis du Conseil sur la décision du Directeur Général de FranceAgriMer relative au financement des céréales avec aval de FranceAgriMer sur la campagne 2012-2013 | 18/12/2011
•Instruction•Décisions d’Octroi•Demandes de financement•Contrôles
06-Dia-Oct...pdf
263 Ko
Le soutien de FranceAgriMer à la filière céréalière | 18/12/2011
Document des rencontres régionales PACA-Languedoc-Roussillon-Corse du 1° décembre 2011
dia-soutie...pdf
399 Ko
Action de promotion régionale de FranceAgriMer pour la filière céréalière et ses produits | 18/12/2011
Document des rencontres régionales PACA-Languedoc-Roussillon-Corse du 1° décembre 2011
20111201-P...PDF
2,3 Mo
Présentation du projet de la Commission européenne du règlement «soutiens directs» | 18/12/2011
Éléments généraux sur le règlement.
Document du conseil spécialisé céréales du 14 décembre 2011
10-Dia-PAC...pdf
96 Ko
Présentation des actions de promotion soutenues par FranceAgriMer en 2011 | 15/12/2011
Document du conseil spécialisé Viandes Blanches du 13 décembre 2011
07-bilan-p...pdf
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Gestion des certificats règlement (UE) n° 1006/2011 relatif à la nomenclature tarifaire et au tarif douanier commun | 15/12/2011
La nomenclature douanière a changé (entrée en vigueur 01/01/12)notamment pour le secteur du sucre, des céréales et de la viande.
Nous vous invitons à prendre connaissance du règlement (UE) n° 1006/2011...
règlement ...pdf
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AIDES/SAN/D 2011-51 - Liste des techniciens référencés pour les dossiers d’aides aux investissements dans les serres maraîchères | 13/12/2011
Liste des techniciens référencés pour les dossiers d’aides aux investissements dans les serres maraîchères
Mis à jour le 14 décembre 2011
Liste-tech...pdf
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