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Certificat d’importation de viande bovine en provenance du BRESIL | 06/04/2008
Note aux opérateurs numéro 6 du 7 avril 2008. Mesures dérogatoires au règlement (CE) n° 1445/95, viandes bovines en provenance du BRESIL
Note08-6.pdf
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Une filière au cœur de ses territoires | 03/04/2008
Stratégie de développement durable de la filière française des huiles essentielles de lavandes et de lavandins; Présentation du 04 avril 2008.
1210693254...pdf
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Avenant à la circulaire 2O07/O2 du13 juin 2007, relative à une aideau diagnostic d'exploitation dansles caves particulières viticoles. | 31/03/2008
Modifications des articles V et Vll relatifs à la constitution des dossiers et au versement de Ia subvention accordée par |'office national interprofessionnel des fruits, des légumes; des vins et a I'horticulture.
Aide_aux_e...pdf
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Plantes aromatiques, adaptation territoriale et selection variétale. | 26/03/2008
Présentation ONIPPAM - 27 mars 2008
1210691489...pdf
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Modification du règlement (CE) n° 800/99 portant sur le renseignement du taux de restitution | 25/03/2008
Note aux opérateurs numéro 5/2008 : Modification du règlement (CE) n° 800/99 portant sur le renseignement du taux de restitution applicable et mise en œuvre dans Delt@ (voir note aux opérateurs n° 3 /...
Note08-5.pdf
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Restitutions : délivrance des certificats d'exportation / Note aux opérateurs Numéro 4 | 20/03/2008
Délivrance des certificats d'exportation dans les secteurs de la viande bovine, de la volaille et des oeufs ( prise en compte des jours fériés de l'année 2008 ).
Note08-4.pdf
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Règlement (CE) N°248/2008 du conseil du 17 mars 2008 | 18/03/2008
modifiant le règlement (CE) no 1234/2007 en ce qui concerne les quotas nationaux de lait.
248_2008.pdf
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Règlement (CE) n° 159/2008 de la Commission du 21 février 2008 : modifications des contrôles physiques | 20/02/2008
Note aux opérateurs numéro 3/2008 : Modification du règlement (CE) n° 800/1999 et 2090/2002 en ce qui concerne les contrôles physiques lors de l’exportation de produits agricoles avec restitutions Le...
Note08-3.pdf
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Note de service - Récapitulatif des conditions d’agrément des établissements à l’exportation vers certains pays tiers | 19/02/2008
Récapitulatif des conditions d’agrément des établissements à l’exportation vers certains pays tiers de viandes fraîches, de produits à base de viande d’animaux de boucherie et de volailles, de produits...
NS_2008_80...pdf
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Arrêté du 31 mars 2003 relatif aux conditions d’attribution d’autorisations de replantation; version consolidée au 12 février 2008 | 11/02/2008
NOR: AGRP0300757A : Arrêté du 31 mars 2003 relatif aux conditions d’attribution d’autorisations de replantation par anticipation pour des vignes destinées à la production de vins de pays et de vins de...
1161_ARRET...pdf
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Applications actuelles et futures des techniques d'extraction pour les industries aromatiques et cosmetiques. | 30/01/2008
Invitation, programme des conférences, et intervenants du séminaire du 31 janvier 2008 à Nyons.
1200672837...pdf
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Evaluation technique second niveau pour l’exportation, référente nationale abattoirs | 30/01/2008
Appréhender la gestion des contaminations carcasses dans le secteur abattage de porcs dans l’optique du respect de la réglementation américaine Eléments de réflexion
USDA_CCP-z...pdf
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