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décret | 23/02/2012

Extrait du code rural au 20/02/2012 décret 2008-966 du 16 septembre 2008 modifié par les Décrets 2009-638, 2 10-1328 et 2012-215 du 14 février 2012 relatif à la mise en œuvre du régime d’aides spécifiques...
décret 200...pdf 51 Ko

Stratégie Nationale | 23/02/2012

STRATÉGIE NATIONALE EN MATIÈRE DE PROGRAMMES OPÉRATIONNELS À CARACTÈRE DURABLE version 2010 Conformément à l'article 103 septies du Règlement (CE) N°1234/2007 du Conseil de l’Union européenne, les...
2010-11-26...pdf 836 Ko

Réglement (CE) n° 2065/2001 de la Commission du 22 octobre 2001 | 22/02/2012

établissant les modalités d'application du règlement (CE) n° 104/2000 du Conseil en ce qui concerne l'information du consommateur dans le secteur des produits de la pêche et de l'aquaculture
reglement_...pdf 180 Ko

Règlement (CE) n° 2406/96 du Conseil du 26 novembre 1996 (version consolidée) | 22/02/2012

fixant des normes communes de commercialisation pour certains produits de la pêche
Règlement_...pdf 115 Ko

Liste des signes officiels de qualité dans la filière pêche et aquaculture - février 2012 | 22/02/2012

nom du groupement, nom du produit, mode de production, signes, année d'homologation initiale
liste sign...pdf 91 Ko

Situation du marché des produits aquatiques - 3 février 2012 | 22/02/2012

Note de conjoncture remise au Conseil Spécialisé Pêche et Aquaculture du 3 février 2012. Production - Echanges - Consommation. France - Europe - Monde.
NCO-NOT-ME...pdf 461 Ko

Liste des zones de capture FAO | 22/02/2012

Zones de capture avec leur défintion et carte des zones FAO (organisation des Nations Unis pour l'alimentation et l'agriculture)
liste des ...pdf 139 Ko

Présentation du marché des produits aquatiques - 3 février 2012 | 22/02/2012

Diaporama de conjoncture présenté au Conseil Spécialisé Pêche et Aquaculture du 3 février 2012. Production - Echanges - Consommation. France-Europe-Monde.
NCO-DIA-ME...pdf 469 Ko

Carte de la répartition des marques régionales | 22/02/2012

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carte marq...pdf 170 Ko

Liste des structures régionales d’appui à la mise en place de démarches qualité | 22/02/2012

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liste stru...pdf 126 Ko

Situation du marché des viandes blanches - Bilan 2011 | 21/02/2012

Présentation de la situation du marché des viandes blanches (porc et volailles) faite au Conseil Viandes blanches du 2 février 2012 Bilan 2011 et perspective 2012 (Monde, Union européenne et France)...
Conseil Vi...pdf 1,2 Mo

Situation du marché des volailles - 2 février 2012 | 21/02/2012

Présentation de la situation du marché des volailles de chair, du lapin et des oeufs faite au Comité Volaille du 2 février 2012 (Monde, Union européenne et France)
Comité Vol...pdf 1021,2 Ko