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Type de contenu
Avis d'adjudication particulière pour la vente de lait écrémé en poudre de stock public sans destination obligatoire - Règlement (UE) n°1272/2009 et 447/2010 - Adjudication n°5 | 09/08/2010
Date limite de dépôt des offres : 24 aout 2010 (11 heures).
avis-lp-ad...pdf
49 Ko
Hebdo conjoncture elevage - semaine 31 - 2010 | 07/08/2010
La conjoncture hebdomadaire dans les secteurs des bovins, ovins porcins, volailles et produits laitiers - semaine 31 -2010
Hebdo-elev...pdf
78 Ko
INTERNATIONAL/SAITL/D 2010-52 - modalités de paiement de l'aide aux programmes de promotion des vins sur les marchés des pays tiers | 03/08/2010
Décision du Directeur Général de FranceAgriMer sur les modalités de paiement par FranceAgriMer de l'aide aux programmes de promotion des vins sur les marchés des pays tiers.
INTERNATIO...pdf
362 Ko
INTERNATIONAL/SAITL/D 2010-52 - Aide aux programmes de promotion des vins sur les marchés des pays tiers | 03/08/2010
Modalités de paiement par FranceAgriMer de l'aide aux programmes de promotion des vins sur les marchés des pays tiers en application du règlement (CE) n°491/2009 du conseil du 25 mai 2009 modifiant le...
INTERNATIO...pdf
362 Ko
Achats de fruits et légumes frais par les ménages français en 2009 | 03/08/2010
Suite à la présentation par Kantar Worldpanel des résultats 2009 de la consommation des ménages et à leur diffusion aux acteurs de la filière, ce panorama synthétise l’évolution de l’activité du marché...
Achats-FL-...pdf
995,1 Ko
Fruits et légumes bio - Les chiffres clés 2008 | 03/08/2010
Les éléments présentés dans cette note sont extraits de "L'Agriculture Biologique Française – Chiffres 2008", publication éditée par l'Agence Française pour le Développement et la Promotion de l'Agriculture...
CCLES 2008...pdf
576 Ko
Hebdo conjoncture elevage - semaine 30 - 2010 | 31/07/2010
La conjoncture hebdomadaire dans les secteurs des bovins, ovins porcins, volailles et produits laitiers - semaine 30 -2010
Hebdo-elev...pdf
78 Ko
Avis d'adjudication particulière pour la vente de beurre de stock public sans destination obligatoire - Règlement (UE) n°1272/2009 et 446/2010 - Adjudication n°5 | 31/07/2010
Date limite de dépôt des offres : 24 aout 2010 (11 heures).
avis-beurr...pdf
46 Ko
ANNEXE A-1 : ELEMENTS D’INFORMATION et CONSTITUTION DE DOSSIER | 29/07/2010
La partie I concerne la présentation de l’entreprise, et peut être succincte avec des éléments de réponse brefs pour les huit premiers points mentionnés, le huitième pouvant être un peu plus développé....
Dossier à ...doc
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ANNEXE V : Modalités concernant la participation financière de l’Union Européenne | 29/07/2010
Le matériel et tous les documents s'adressant au public, y compris les audiovisuels réalisés ou acquis dans le cadre du contrat, doivent faire figurer l'emblème européen avec la mention suivante, dans...
ANNEXE-V-l...pdf
20 Ko
ANNEXE VI - Contenu des demandes de paiement | 29/07/2010
Les dépenses doivent correspondre à des actions réalisées, facturées par le fournisseur, et acquittées par l’opérateur.
ANNEXES-VI...pdf
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ANNEXE IV – MODELE DE CAUTION | 29/07/2010
CAUTION PONCTUELLE PERSONNELLE ET SOLIDAIRE - Versement d’avance
ANNEXE-IV-...pdf
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