Les dernières mises en ligne
Affinez votre recherche par :
1831 résultats correspondant à votre recherche.
Note aux opérateurs numero 10 / 2008 -importation de beurre néo-zélandais | 28/05/2008
Importations sur la base d’un certificat d’importation couvert par un IMA1 (Inward Monitoring Arrangement) – Beurre néo-zélandais
Note08-10.pdf
194 Ko
Note aux opérateurs numero 11 / 2008 -importation de produits laitiers | 28/05/2008
Ouverture des contingents tarifaires à droits préférentiels au 1er juillet 2008.
Note08-11.pdf
298 Ko
Certificat d’importation de viande bovine. | 25/05/2008
Note aux opérateurs numéro 9 concernant les modalités de gestion du contingent tarifaire d’importation de viande bovine congelée de 53 000 tonnes (contingent GATT) pour la période du 1er juillet 2008 au...
Note08-7.pdf
156 Ko
Certificat d’importation et d'exportation de viande bovine. | 15/05/2008
Notice d’information concernant les modalités de gestion des certificats dans le secteur de la viande bovine, abrogation du règlement (CE) n° 1445/95.
Note08-8.pdf
146 Ko
Certificat d’importation et d'exportation de viande bovine. | 15/05/2008
Notice d’information concernant les modalités de gestion des certificats dans le secteur de la viande bovine, abrogation du règlement (CE) n° 1445/95.
Note08-8.pdf
146 Ko
Certificat d’importation de viande bovine destinée à la transformation. | 02/05/2008
Note aux opérateurs numéro 7 concernant les modalités de gestion du contingent tarifaire d’importation de viande bovine destinée à la transformation de 54 703 tonnes pour la période du 1er juillet 2008...
Note08-7.pdf
156 Ko
Certificat d’importation de viande bovine en provenance du BRESIL | 06/04/2008
Note aux opérateurs numéro 6 du 7 avril 2008. Mesures dérogatoires au règlement (CE) n° 1445/95, viandes bovines en provenance du BRESIL
Note08-6.pdf
48 Ko