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Chiffres-clefs 2010/2011 - Prévisions 2011/2012 pour la région Ile de France | 08/12/2011
Un dépliant en 8 volets pour tout savoir sur les chiffres-clefs 2010/2011 - Prévisions 2011/2012 sur la filière des céréales, des oléoprotéagineux, et sucres en région.
Sous forme visuelle et graphique,...
Ile_de_Fra...pdf
5,2 Mo
Chiffres-clefs 2010/2011 - Prévisions 2011/2012 pour la région Midi-Pyrénées | 08/12/2011
Un dépliant en 8 volets pour tout savoir sur les chiffres-clefs 2010/2011 - Prévisions 2011/2012 sur la filière des céréales, des oléoprotéagineux, et sucres en région.
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4,7 Mo
Chiffres-clefs 2010/2011 - Prévisions 2011/2012 pour la région Alsace | 08/12/2011
Un dépliant en 8 volets pour tout savoir sur les chiffres-clefs 2010/2011 - Prévisions 2011/2012 sur la filière des céréales, des oléoprotéagineux, et sucres en région.
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1,3 Mo
Points-clés Conseil spécialisé « filière sucre » du 08 décembre 2011 | 07/12/2011
Le Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour la filière sucre s’est réuni le 8 décembre 2011, sous la présidence d’Eric Lainé. À cette occasion, FranceAgriMer a dressé le panorama des évolutions récentes...
CPFranceAg...pdf
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Modele de preuve d'arrivée à destination en Algérie - Note aux opérateurs numéro 09/2011 | 30/11/2011
Joint à la note, le modèle, recto et verso, de document douanier prouvant l’importation définitive des marchandises et l’acquittement des droits et taxes en territoire algérien conformément à l’article...
Note09b.pdf
1,1 Mo
Prise en compte des jours fériés 2012 pour le dépôt des demandes et la délivrance des certificats - Note aux opérateurs 10/2011 | 30/11/2011
Règlement (CE) n° 1108/2011 de la Commission du 28 octobre 2011 dérogeant aux différents règlements d’application en ce qui concerne le dépôt des demandes et la délivrance des certificats. Ces nouvelles...
Note10.pdf
141 Ko
Procédure d’adjudication permanente pour le sucre NC 1701 - Note aux opérateurs 11/2011 | 30/11/2011
Notice d’information concernant l’ouverture et les modalités de gestion de la procédure d’adjudication permanente pour le sucre NC 1701 à un taux réduit de droits de douane
PJ : un modèle de formulaire...
Note11b.pdf
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Règlement (CE) nº 2826/2000 du Conseil du 19 décembre 2000 | 26/11/2011
relatif à des actions d'information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur modifié par le Règlement (CE) n° 2060/2004 du Conseil du 22 novembre 2004
Reglement_...pdf
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RÈGLEMENT (CE)N° 2879/2000 DE LA COMMISSION du 28 décembre 2000 | 26/11/2011
portant modalités d'application du règlement (CE) n° 2702/1999 du Conseil relatif à des actions d'information et de promotion en faveur des produits agricoles dans les pays tiers modifié par le règlement...
Reglement_...pdf
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Info-Sucre n°92 du 25 novembre 2011 | 24/11/2011
Retrouvez deux fois par mois dans l'info-sucre le récapitulatif des évolutions du marché du sucre concernant les cotations et règlements présentés lors des comités de gestion.
Infosucre ...pdf
180 Ko
Certificats d'importation, contingents tarifaires dans le sucre | 13/11/2011
Notice d’information n° 04/2011 concernant l’ouverture et les modalités de gestion d’un contingent tarifaire exceptionnel dans le secteur du sucre
NOTEOPE_04...pdf
175 Ko
Le marché du sucre - Statistique d'octobre 2010 | 13/11/2011
Bilan et statistiques des situations mondiales, communautaires et françaises dans le marché du sucre.
Echange et production du sucre.
blsu0111.pdf
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